Vous avez cherché: la caution (Français - Néerlandais)

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Français

Néerlandais

Infos

Français

la caution

Néerlandais

de borg

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

taux de la caution

Néerlandais

niveau van de waarborg

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la caution est de :

Néerlandais

de waarborg bedraagt :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

décharge de la caution

Néerlandais

ontslag van de borg

Dernière mise à jour : 2016-08-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le soumissionnaire, la caution,

Néerlandais

de inschrijver, de borg,

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

l'adjudicataire la caution,

Néerlandais

de koper, de borg,

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

i. engagement de la caution

Néerlandais

i. verbintenis van de borg

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

donnÉes relatives À la caution

Néerlandais

gegevens over zekerheden

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

engagement de la caution accepté le

Néerlandais

verbintenis van de borg aanvaard op

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

libérer la caution relative au certificat

Néerlandais

de waarborg die betrekking heeft op het certificaat vrijgeven

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

action à l'égard de la caution

Néerlandais

actie ten aanzien van de borg

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la libération de la caution a lieu immédiatement.

Néerlandais

de zekerheid wordt onmiddellijk vrijgegeven.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

sur l'augmentation du montant de la caution

Néerlandais

2) verwijst verzoekster in de kosten.*

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

— soit dès le dépôt de la caution bancaire.

Néerlandais

— heizij, dc bankgarantie is gesteld.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la caution est remplacée par une assurance professionnelle.

Néerlandais

deborgsom wordt vervangen door een beroepsverzekering.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

de la libération du cautionnement ou de la caution solidaire

Néerlandais

vrijgave van de garantiesom en ontslag van de hoofdelijk aansprakelijke borg

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

bureau de garantie engagement de la caution accepté le .

Néerlandais

verbintenis van de borg aanvaard op

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la caution est fixée à 3,6 Écus par 100 kilogrammes.

Néerlandais

de waarborg wordt vastgesteld op 3,6 ecu per 100 kg .

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

la caution s'engage en fournissant une garantie écrite.

Néerlandais

de borg verbindt zich door een schriftelijke borgstelling.

Dernière mise à jour : 2014-10-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

et celui déféré à la caution profite au débiteur principal.

Néerlandais

en de eed aan de borg opgedragen, strekt ten voordele van de hoofdschuldenaar.

Dernière mise à jour : 2017-01-12
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

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