Vous avez cherché: la liste des procédures en vigueur (Français - Néerlandais)

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la liste des procédures en vigueur

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Néerlandais

Infos

Français

liste des pages en vigueur.

Néerlandais

een lijst van de vigerende bladzijden.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

la simplification des procédures communautaires de pharmacovigilance actuellement en vigueur.

Néerlandais

vereenvoudigen van de huidige communautaire procedures voor geneesmiddelenbewaking.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

la liste des procédures d'essais est reprise en annexe a.

Néerlandais

de lijst van de proefprocedures wordt weergegeven in bijlage a.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

liste des actes en vigueur à la date du 01.10.1986

Néerlandais

lijst van de op 1.10.1986 van kracht zijnde besluiten

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

le type de changements éventuellement nécessaires dépendra des procédures en vigueur

Néerlandais

het soort verandering dat eventueel nodig is om de verschillende fasen van de beoordelingsprocedure op de juiste wijze in de voorbereidingsprocedure voor het plan of programma te integreren, is

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

l'annexe vi dresse la liste des actes législatifs qui entreront en vigueur en 2016.

Néerlandais

bijlage vi biedt belanghebbenden een overzicht van wetgeving die in 2016 van toepassing wordt.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

liste des spécifications, description des procédures d'essai:

Néerlandais

lijst van specificaties, beschrijving van de testprocedures:

Dernière mise à jour : 2014-11-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

la durée moyenne des procédures en justice a progressivement augmenté.

Néerlandais

de gemiddelde tijd voor het afwikkelen van rechtszaken nam geleide­lijk toe.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

veuillez indiquer le niveau d’acceptation et de succès des procédures en vigueur.

Néerlandais

gelieve het niveau van aanvaarding en succes van deze procedures in de praktijk aan te geven.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

cependant, le règlement ne se limite pas à une simple codification des procédures en vigueur.

Néerlandais

de verordening blijft echter niet beperkt tot een codificatie van de vigerende procedureregels.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

cependant, le règlement ne se limite pas à une simple co dification des procédures en vigueur.

Néerlandais

de verordening blijft echter niet beperkt tot een codificatie van de vigerende procedureregels.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

communication de documents relatifs À des procÉdures en manquement

Néerlandais

openbaarmaking van documenten betreffende inbreukprocedures

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

dans ces cas, la vente s'effectue selon les procédures en vigueur dans les États membres.

Néerlandais

in die gevallen gebeurt deze verkoop volgens de in de lid-staten geldende procedures.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Français

cela correspond aux procédures en vigueur pour les autres comités de l'agence.

Néerlandais

dit is een procedure die momenteel ook voor andere comités binnen het bureau wordt gevolgd.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

l'article 76 contient la liste des conventions qui seront abrogées par l'entrée en vigueur de la convention cee.

Néerlandais

artikel 76 bevat de lijst van de verdragen die zullen worden vervangen door de inwerkingtreding van het eeg-faillissementsverdrag.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

allégement des procédures en matière d'importation de biens;

Néerlandais

versnelling van de procedures voor het invoeren van goederen;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

lorsqu'une décision de classement adoptée conformément aux procédures en vigueur dans la communauté

Néerlandais

indien een in overeenstemming met huidige com­munautaire regelingen genomen indelingsbesluit een wijzi­

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

tences du pe ainsi que les procédures en vigueur. public averti et/ou spécialisé.

Néerlandais

activiteiten die de eu ontplooit om het welzijn van haar belgische burgers te verbeteren.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

affaires clôturées — durée des procédures en mois (1998 – 2002)

Néerlandais

afgedane zaken — procesduur in maanden (1998 – 2002)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

il est nommé selon la procédure en vigueur pour le président de la commission.

Néerlandais

dit lid zou volgens de voor de voorzitter van de commissie geldende pro­cedure kunnen worden benoemd.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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