Vous avez cherché: le cas écheant (Français - Néerlandais)

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French

Dutch

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le cas écheant

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Français

Néerlandais

Infos

Français

il en fixe, le cas écheant, les modalités.

Néerlandais

hij stelt in voorkomend geval daarvoor de nadere regels vast.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Français

le cas échéant

Néerlandais

indien van toepassing.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :

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Français

le cas échéant,

Néerlandais

zal de commissie de raad om een nieuw mandaat vragen?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Français

le cas échéant :

Néerlandais

in voorkomend geval :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

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Français

il peut, le cas écheant, y apporter des modifications.

Néerlandais

hij kan in voorkomend geval aanpassingen aanbrengen.

Dernière mise à jour : 2015-07-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

(le cas espagnol)

Néerlandais

(de situatie in spanje)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Français

le cas écheant, il est fait application de l'article 560.

Néerlandais

in voorkomend geval wordt toepassing gemaakt van artikel 560.

Dernière mise à jour : 2013-05-07
Fréquence d'utilisation : 2
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Français

le cas écheant, le ou les critères d'attribution du marché.

Néerlandais

4° desgevallend, het gunningscriterium of de gunningscriteria van de opdracht.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

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Français

ce rapport sera accompagné, le cas écheant, de nouvelles propositions de la commission.

Néerlandais

waar nodig gaat het verslag vergezeld van voorstellen voor verdere communautaire actie.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Français

le cas écheant, l'employeur rembourse le montant des cotisations qui ne sont pas dues.

Néerlandais

in voorkomend geval, betaalt de werkgever de niet verschuldigde bijdragen terug.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
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Français

niveau d’inspection applicable en mer (y compris la surveillance aérienne, le cas écheant)

Néerlandais

omvang van de inspecties op zee (waaronder, indien van toepassing, bewaking vanuit de lucht)

Dernière mise à jour : 2014-11-09
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Qualité :

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Français

le cas écheant, ces certificats seront transmis directement au pouvoir adjudicateur par l'autorité compétente;

Néerlandais

in voorkomend geval zullen deze getuigschriften door de bevoegde overheid rechtstreeks aan de aanbestedende overheid toegezonden worden;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

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Français

2° le rapport d'échange des actions ou parts et, le cas écheant, le montant de la soulte;

Néerlandais

2° de ruilverhouding van de aandelen en, in voorkomend geval, het bedrag van de opleg;

Dernière mise à jour : 2016-12-04
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le cas écheant, des données toxicologiques supplémentaires peuvent être réclamées en vue de l'évaluation de la sécurité des arômes de fumée.

Néerlandais

indien nodig kunnen bijkomende toxicologische gegevens vereist zijn voor de veiligheidsevaluatie van de rookaroma's.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

le cas écheant une copie conforme des ordonnances prises en vertu des articles 41, § 2, et 43, alinea 3;

Néerlandais

3° in voorkomend geval een voor eensluidend verklaard afschrift van de beschikkingen genomen krachtens de artikelen 41, § 2, en 43, derde lid;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

elle acte ses conclusions et formule, le cas écheant, ses observations quant aux responsabilités que l'enquête révele, et ses propositions sur une modification de la législation.

Néerlandais

zij vermeldt haar conclusies en formuleert, in voorkomend geval, opmerkingen over de verantwoordelijkheden die door het onderzoek aan het licht zijn gebracht, en voorstellen over een wijziging van de wetgeving.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

la commission informe l'etat membre concerné de la décision et procède, le cas écheant, à la publication de la liste ainsi modifiée au journal offciel des communautés européennes.

Néerlandais

de commissie stelt de betrokken lid-staat van het besluit in kennis en maakt, zo nodig, de aldus gewijzigde lijst bekend in het publicatieblad van de europese gemeenschappen.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Français

dans ce cas, il statue dans les huit jours de l'audience ou, le cas écheant, par la même décision que celle qu'il rend sur le fond de l'affaire.

Néerlandais

in dat geval doet hij uitspraak binnen acht dagen na de zitting of, in voorkomend geval, bij dezelfde beslissing als die welke hij wijst over de grond van de zaak.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Français

les dépenses relatives à des créances d'années antérieures peuvent être imputées sur les crédits de l'année courante ou, le cas écheant, sur les crédits des fonds organiques dans les cas suivants :

Néerlandais

uitgaven met betrekking tot schuldvorderingen van vorige jaren mogen aangerekend worden op de kredieten van het lopend jaar of in voorkomend geval op de kredieten van de organieke fondsen in de hiernavolgende gevallen :

Dernière mise à jour : 2015-05-10
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

pour pouvoir être nommé, par promotion, expert, expert administratif ou expert ict dans un greffe, un secrétariat de parquet ou, le cas écheant, un service d'appui, le candidat doit :

Néerlandais

om door middel van bevordering tot deskundige, administratief deskundige of ict-deskundige bij een griffie, een parketsecretariaat of in voorkomend geval een steundienst te worden benoemd, moet de kandidaat :

Dernière mise à jour : 2017-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

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