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particuliers
particulieren
Dernière mise à jour : 2017-04-08
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cas particuliers
speciale gevallen
Dernière mise à jour : 2017-04-08
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dossiers particuliers
afzonderlijke dossiers
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section ii. - loueurs du t.e.c.
afdeling ii. - pachters t.e.c.
Dernière mise à jour : 2012-04-06
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section ire. - loueurs de la v.v.m.
afdeling i. - pachters v.v.m.
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
section i. - loueurs de la "vlaamse vervoermaatschappij".
afdeling i. - pachters van de vlaamse vervoermaatschappij.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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section ii. - loueurs de la société régionale wallonne des transports
afdeling ii. - pachters van de "société régionale wallonne des transports"
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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les établissements loueurs peuvent porter en compte des frais de recherche ne pouvant pas excéder 100 euros.
de instellingen-verhuurder mogen opsporingskosten aanrekenen die niet meer dan 100 euro mogen bedragen.
dans certains hôtels, les touristes peuvent louer des vélos et tous les hôtels leur fourniront les coordonnées des loueurs de vélos.
in sommige hotels kunnen fietsen worden gehuurd, en bij alle holels kan informatie over fietsverhuurbedrijven worden verkregen.
les établissements loueurs doivent faire les recherches pour autant que ces frais ne dépassent pas la limite visée à l'alinéa 2.
de instellingen-verhuurder moeten de opsporingen doen voor zover deze kosten de in het tweede lid bedoelde limiet niet overschrijden.
pour clarifier la situation, la commission a répondu en mars 1997 à des questions de l'association professionnelle des loueurs de résidences secondaires.
nr. 4-500/213 situatie, bedrijfsmatig worden verhuurd. ter opheldering heeft de commissie in maart 1997 vragen beantwoord van de vakorganisatie van verhuurders van vakantiehuizen.
les loueurs de voitures mettront progressivement en œuvre leurs engagements; la plupart des mesures correspondantes devraient avoir été prises d'ici fin 2015.
de bedrijven geven geleidelijk uitvoering aan de voorstellen en de meeste ervan zouden eind 2015 moeten zijn gerealiseerd.
3° garantir l'indépendance par rapport aux producteurs, fournisseurs, distributeurs et loueurs d'assistance matérielle;
3° de onafhankelijkheid garanderen tegenover producenten, leveranciers, verstrekkers en verhuurders van materiële bijstand;