Vous avez cherché: non renonciation et nullité (Français - Néerlandais)

Traduction automatique

Apprendre à traduire à partir d'exemples de traductions humaines.

French

Dutch

Infos

French

non renonciation et nullité

Dutch

 

De: Traduction automatique
Suggérer une meilleure traduction
Qualité :

Contributions humaines

Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.

Ajouter une traduction

Français

Néerlandais

Infos

Français

renonciation et nullitÉ

Néerlandais

afstand en nietigverklaring

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

renonciation, dÉchÉance et nullitÉ

Néerlandais

afstand, verval en nietigheid

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

renonciation, déchéance et nullité.

Néerlandais

afstand, verval en nietigheid.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

titre vi renonciation, dÉchÉance et nullitÉ

Néerlandais

titel vi afstand, verval en nietigheid

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

titre vi - renonciation, déchéance et nullité

Néerlandais

titel vi - afstand, verval en nietigheid

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

renonciation et recours

Néerlandais

afstand en voorziening

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

renonciation et nullitÉ du dessin ou modÈle communautaire dÉposÉ

Néerlandais

afstand en nietigheid van het ingeschreven gemeenschapsmodel

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

restructuration, dissolution et nullité

Néerlandais

herstructurering, ontbinding en nietigheid

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

titre vii dÉchÉance et nullitÉ

Néerlandais

titel vii verval en nietigheid

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

renonciation (conditions); déchéance et nullité (causes, effets et procédure).

Néerlandais

afstand (voorwaarden); verval en nietigheid (gronden, rechtsgevolgen en procedure). 10.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

chapitre viii: restructuration, dissolution et nullité

Néerlandais

hoofdstuk viii: herstructurering, ontbinding en nietigheid

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

section 3: compétences communautaires et nullité des accords

Néerlandais

afdeling 3: communautaire bevoegdheden en nietigheid van de akkoorden

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

chapitre 4. - radiation, extinction du droit et nullité

Néerlandais

hoofdstuk 4. - doorhaling, verval en nietigheid

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

titre vi (ex-titre vii): renonciation et nullité du dessin ou modèle communautaire déposé

Néerlandais

titel vi (oude titel vii): afstand en nietigheid van het ingeschreven gemeenschapsmodel

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

titre vi - renonciation, déchéance et nullité titre vii - procédure de recours titre viii - dispositions de procédure

Néerlandais

- algemene bepalingen - merkenrecht - de aanvrage om een gemeenschapsmerk - inschrijvingsprocedure - vernieuwing - afstand, verval en nietigheid - beroepsprocedure - procedureregels

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

généralités sur les voies de recours: dommagesintérêts, mesures provisoires et nullité

Néerlandais

algemeenheden inzake de procedures : schadevergoeding, injunctions en nietigheid

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

Ö constitution et nullité de la société et validité de ses engagements Õ

Néerlandais

Ö oprichting en nietigheid van de vennootschap en geldigheid van haar verbintenissen Õ

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

publicité, validité des engagements et nullité des sociétés de capitaux: première directive

Néerlandais

openbaarmaking, rechtsgeldigheid van verbintenissen, nietigheid van kapitaalvennootschappen - eerste richtlijn

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

prêt, apport de capital, conversion de prêt en actions, renonciation et rachat de créance

Néerlandais

lening, kapitaalinbreng, conversie lening in aandelen, afstand van vorderingen en afkoop schulden

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

prêt, apport de capital, conversion de prêts en actions, renonciation et rachat de créances

Néerlandais

lening, kapitaalinbreng, conversie lening in aandelen, afstand van vordering en afkoop van schulden

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Obtenez une traduction de meilleure qualité grâce aux
7,746,044,432 contributions humaines

Les utilisateurs demandent maintenant de l'aide :



Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site. En poursuivant votre navigation, vous déclarez accepter leur utilisation. En savoir plus. OK