Vous avez cherché: note de plaidoiries (Français - Néerlandais)

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note de plaidoiries

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Néerlandais

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Français

note de fret

Néerlandais

vrachtrekening

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

note de vision

Néerlandais

visienota kerken

Dernière mise à jour : 2021-12-01
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

note de comportement :

Néerlandais

gedragscijfer

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

« note de justification ».

Néerlandais

« verantwoordingsnota ».

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

note de synthèse 3

Néerlandais

samenvatting 3

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

henkes, note de b.

Néerlandais

henkes, met noot b.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

sur les demandes d'audience de plaidoiries

Néerlandais

de verzoeken om een pleitzitting

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

note de points convenus

Néerlandais

afsprakennota

Dernière mise à jour : 2016-08-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

note de crÉdit/dÉbit

Néerlandais

bericht van overschrijving c

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

sur la prÉparation et le dÉroulement des audiences de plaidoiries

Néerlandais

de voorbereiding en het verloop van de pleitzittingen

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

d'autre part, la formation plénière était en mesure de tenir sa première audience de plaidoiries le 14 décembre 1989.

Néerlandais

voorts heeft het voltallige gerecht op 14 december 1989 zijn eerst pleitzitting gehouden.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

au cours de l'audience de plaidoiries, les requérants se sont désistés du deuxième chef de leurs conclusions, ce dont le tribunal prend acte.

Néerlandais

eerste middel: onverenigbaarheid van artikel 27 van verordening nr. 40/94 met bepaalde internationale verdragen betreffende de bescherming van de industriële eigendom

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

lors de l'audience de plaidoirie, ou préalablement à celle-ci, le juge peut proposer de remplacer les plaidoiries par un débat interactif.

Néerlandais

tijdens dan wel vóór de pleitzitting kan de rechter voorstellen om de pleidooien te vervangen door een interactief debat.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

les présentes instructions pratiques abrogent le «guide aux parties et leurs représentants pour les audiences de plaidoiries devant le tribunal de la fonction publique de l'union européenne».

Néerlandais

met de onderhavige praktische aanwijzingen wordt de „gids voor partijen en hun vertegenwoordigers voor de pleitzittingen bij het gerecht voor ambtenarenzaken van de europese unie” ingetrokken.

Dernière mise à jour : 2014-11-16
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Référence: Rstephan67

Français

lorsque la procédure dans une affaire est, conformément aux dispositions du règlement de procédure, dispensée d’une audience de plaidoiries, il n’est plus établi de rapport du juge rapporteur.

Néerlandais

wanneer overeenkomstig het reglement voor de procesvoering in een zaak geen pleidooien behoeven te worden gehouden, wordt geen rapport van de rechter-rapporteur meer opgesteld.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

je ne compte pas me faire l'avocat de la chine car elle n'a pas besoin de plaidoirie.

Néerlandais

zoals vele collega's wel weten, zijn de mensenrechten herhaaldelijk ernstig geschonden in kasjmir.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

vu l'arrêté royal du 28 septembre 1953 concernant l'affiliation aux caisses de prévoyance des avocats, le timbre de plaidoirie et le payement des cotisations;

Néerlandais

gelet op het koninklijk besluit van 28 september 1953 betreffende de toetreding tot de voorzorgskassen der advocaten, het pleidooizegel en de betaling van bijdragen;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

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