Vous avez cherché: pourvois (Français - Néerlandais)

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Français

pourvois

Néerlandais

hogere voorzieningen

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Français

les pourvois

Néerlandais

de hogere voorziening

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

b. pourvois

Néerlandais

b. hogere voorzieningen

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

- - - pourvois avis

Néerlandais

— nietigverklaring — nalaten

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

sur les pourvois

Néerlandais

beslissing op de hogere voorzieningen

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

iii — les pourvois

Néerlandais

ΠΙ — de hogere voorzieningen

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

pourvois 12,27 %

Néerlandais

hogerevoorzieningen 12,27 %

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

chambre des pourvois

Néerlandais

kamer voor hogere voorzieningen

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: IATE

Français

pourvois avis/d6lib6rations

Néerlandais

hogere voorzieningen

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: IATE

Français

propriété intellectuelle pourvois

Néerlandais

intellectuele eigendom hogere voorzieningen

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: IATE

Français

pourvois (concur rence)

Néerlandais

ver­dragen (concur­rentie)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: IATE

Français

affaires introduites (dont pourvois)

Néerlandais

(waaronder voorzieningen)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: IATE

Français

avis r6vision tierce opposition pourvois

Néerlandais

(') met inbegrip van dc tot en met 1989 binnengekomen ambtenarenzaken.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: IATE

Français

renvois préjudiciels recours directs pourvois

Néerlandais

prejudiciële verwijzingen rechtstreekse beroepen hogerevoorzieningen

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: IATE

Français

rejette le pourvoi ;

Néerlandais

verwerpt het cassatieberoep.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :
Référence: Rstephan67

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