Vous avez cherché: terres polluées (Français - Néerlandais)

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Infos

Français

terres polluées

Néerlandais

besmette grond

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

les terres polluées par les phosphates.

Néerlandais

fosfaatverzadigde gronden.

Dernière mise à jour : 2014-11-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

installation de traitement de terres polluées

Néerlandais

installatie voor de behandeling van vervuilde grond

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

comblement par des terres excavées non polluées

Néerlandais

opvulling met niet-verontreinigde uitgegraven bodem

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

terres contaminées -et boues de dragage polluées

Néerlandais

verontreinigde grond en verontreinigde baggerspecie

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

3° le transporteur des terres excavées non polluées;

Néerlandais

3° de vervoerder van de niet-verontreinigde uitgegraven bodem;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

2° l'origine et la provenance des terres excavées non polluées;

Néerlandais

2° de herkomst en oorsprong van de niet-verontreinigde uitgegraven bodem;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

pour des villes moins polluées

Néerlandais

groenere agglomeraties en steden

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

réservoir d'eaux polluées pluviales

Néerlandais

storm sewage tank

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

12.61 terres et gravats pollués

Néerlandais

12.61 verontreinigde grond en puin

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

conduite pour eaux résiduaires polluées chimiquement

Néerlandais

buizen van asbestcement

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

11.3 boues de dragage non polluées

Néerlandais

11.3 niet-verontreinigde baggerspecie

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

déchets de minéraux (à l’exclusion des terres et boues de dragage polluées)

Néerlandais

mineraal afval (met uitzondering van verontreinigde grond en baggerspecie)

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

déchets minéraux (à l’exclusion des terres contaminées et boues de dragage polluées)

Néerlandais

mineraal afval (met uitzondering van verontreinigde grond en verontreinigde baggerspecie)

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

1° le numéro d'ordre, la date et l'heure du transport des terres excavées non polluées;

Néerlandais

1° het volgnummer, de datum en het uur van de aanvoer van de niet-verontreinigde uitgegraven bodem;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

«1) des terres polluées doivent être considérées comme des déchets lorsque le détenteur est tenu de les excaver en raison de la pollution.

Néerlandais

uitlegging van artikel 2, lid 2 van beschikking 2000/766/eg van de raad van 4 december 2000 betreffende bepaalde beschermingsmaatregelen ten aanzien van overdraagbare spongiforme encefalopathieën en het vervoederen van dierlijke eiwitten — vismeel gebruikt bij de productie van voeder voor andere dieren dan herkauwers — toevallige aanwezigheid van niet-voorziene of niet-toegelaten stoffen — zeer kleine hoeveelheden beenderweefsel van zoogdieren — volledige vernietiging van dat vismeel — evenredigheid van de sanctie

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

en cas d'assainissement du sol par enlèvement et traitement des terres polluées, l'intervention du fonds se limite en tout cas aux frais réels :

Néerlandais

in geval van bodemsanering door uitgraving en verwerking, is de tussenkomst van het fonds in alle geval beperkt tot de reële kosten van :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

lorsque les terres polluées ne peuvent pas être immédiatement évacuées, l'exploitant doit prendre toutes les mesures nécessaires pour empêcher l'extension de la pollution.

Néerlandais

als de vervuilde grond niet onmiddellijk kan worden weggehaald, treft de uitbater de nodige maatregelen om de uitbreiding van de vervuiling te voorkomen.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

comme l'assemblée le sait bien, le programme ace porte sur le recyclage de même que sur la remise en état des terres polluées par des déchets et des produits chimiques, dans des cas bien précis.

Néerlandais

zoals het parlement zal weten, omvat het ace-programma zowel recycling als terugwinning van land dat door afval en chemicalieën vervuild is, voorzover het daarbij om specifieke acties gaat.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la possibilité a été accordée aux autorités compétentes de restreindre les exigences applicables aux déchets non dangereux résultant de la prospection ainsi qu'aux terres non polluées et aux déchets résultant de l’extraction de tourbe.

Néerlandais

de bevoegde autoriteiten krijgen de mogelijkheid om voor ongevaarlijk afval van prospectie, niet‑verontreinigde grond en afval van de turfwinning de voorschriften te versoepelen.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

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