Vous avez cherché: une décision d'acquittement (Français - Néerlandais)

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une décision d'acquittement

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Néerlandais

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Français

une décision,

Néerlandais

de raad heeft op 21 april 1980 de op 25 april 1980 te hamburg!2) te houden vergadering

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

une décision?

Néerlandais

een be schikking?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

vers une dÉcision

Néerlandais

stappen in de richting van een besluit

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

vers une décision.............................................................................................................................

Néerlandais

stappen in de richting van een besluit.............................................................................

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

4 une décision (

Néerlandais

5 een besluit (

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

une décision claire

Néerlandais

een juiste beslissing

Dernière mise à jour : 2017-03-09
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Français

rend une décision, ou

Néerlandais

een beslissing geven, of

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

reconnaissance d'une décision

Néerlandais

erkenning van een beslissing

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Français

), une décision correcte.

Néerlandais

gezien het advies van de commissie (

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

constater par une décision

Néerlandais

bij beschikking vaststellen

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

une décision d' acquittement vient d' être rendue par la cour martiale américaine.

Néerlandais

de amerikaanse krijgsraad heeft zojuist bepaald dat er een schadevergoeding moet worden betaald.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

base légale d'une décision

Néerlandais

rechtsgrond van een beschikking

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

c'est une décision louable.

Néerlandais

hetiseen voortreffelijke beslissing.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

recourir contre une décision

Néerlandais

in beroep gaan tegen een beslissing

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

interjeter appel d'une décision

Néerlandais

hoger beroep aantekenen tegen een beslissing

Dernière mise à jour : 2015-03-22
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

c'est une décision très importante.

Néerlandais

de draagwijdte van de eis tot schadevergoeding blijft onaangetast.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

comitologie: adoption d'une décision.

Néerlandais

d cuba — evaluatie van het gemeenschappe­lijk standpunt van de europese unie: goedkeuring van conclusies (­» punt 1.3.116).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

l'instrument proposé est une décision.

Néerlandais

het voorgestelde instrument is een beschikking.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

mesures nécessitant une décision stratégique

Néerlandais

maatregelen die een strategisch besluit vereisen

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

annulation d'une décision finale. espagne

Néerlandais

intrekking van een king, spanje

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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