Vous avez cherché: en cas d’honoraire forfaitaire : (Français - Anglais)

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en cas d’honoraire forfaitaire :

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Infos

Français

en cas d’ urgence

Anglais

this medicine is prescribed for you personally and you should not pass it on to others.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Français

- en cas d’ allaitement

Anglais

- lactation

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Français

en cas d'incendie

Anglais

in case of fire:

Dernière mise à jour : 2016-12-01
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Français

en cas d'urgence,

Anglais

in case of emergency,

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Français

en cas d'exposition:

Anglais

if exposed:

Dernière mise à jour : 2016-12-01
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Français

en cas d'indus;

Anglais

• where they have been unlawfully received;

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

d en cas d'auditions.

Anglais

d/ when holding oral hearings.

Dernière mise à jour : 2016-11-30
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :

Français

en cas de régime spécial de paiement forfaitaire.

Anglais

in case of special lump sum payment scheme.

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

en cas d'accident (eda)

Anglais

events data recorder (edr)

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

en cas d'irritation cutanée:

Anglais

if skin irritation occurs:

Dernière mise à jour : 2016-12-01
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Français

en cas d'incendie, utiliser [...].

Anglais

in case of fire, use [..].

Dernière mise à jour : 2016-11-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

"d) en cas d'octroi d'une prime forfaitaire individuelle à un pêcheur:

Anglais

"(d) in the case of an individual lump sum payment to a fisherman:

Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Français

b) honoraires forfaitaire de création.

Anglais

b) fees contractual of creation.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

honoraires et dÉbours du syndic en cas d'administration sommaire 128.

Anglais

trustee's fees and disbursements in summary administration 128.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

105. honoraires et débours du syndic en cas d'administration sommaire 1.

Anglais

106. trustee's fees and disbursements in summary administration 1.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

la proposition d’ approche forfaitaire en matière de recouvrement en cas d’ irrégularités constitue une partie essentielle de la proposition de la commission.

Anglais

madam president, i would like to thank mrs schierhuber for the quality of her report, as well as for the amendments tabled.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

le montant forfaitaire en cas d'incapacité à 100 % est de 35,80 livres par semaine.

Anglais

the standard rate payable in respect of 100 per cent disablement is £35.80 per week.

Dernière mise à jour : 2016-11-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

◦ e. intervenir en cas d'urgence, sans paiement d'aucun droit, honoraire ou prélèvement, sauf dispositions contraires des lois fédérales ou provinciales.

Anglais

◦ e. respond to emergencies without payment of any charge, fee or levy, except as required by federal or provincial law.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

dans un souci de simplification, nous proposons un montant forfaitaire d'honoraires.

Anglais

- the estate is of little value. to keep things simple, we suggest an inclusive fee.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

l’ allemagne applique des règles nationales en matière d’ honoraires et de frais pour tous les services d’ architecture exécutés à partir de l’ étranger.

Anglais

germany applies the national rules on fees and charges to all architectural services performed from abroad.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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