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selon la doctrine juridique

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selon la doctrine :

Anglais

as has been pointed out in the doctrine:

Dernière mise à jour : 2016-11-30
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Français

sur la doctrine juridique

Anglais

the impact on legal doctrine

Dernière mise à jour : 2017-04-06
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Français

la doctrine

Anglais

writing of jurists

Dernière mise à jour : 2014-11-15
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Référence: IATE

Français

libertés définies par la doctrine juridique

Anglais

freedoms defined by legal literature

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :

Référence: IATE

Français

d. la doctrine

Anglais

d. scholarly views

Dernière mise à jour : 2016-11-30
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Référence: IATE

Français

nt2 révision de la constitution nt1 doctrine juridique

Anglais

rt administrative law (0436)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la doctrine socialiste

Anglais

the socialist doctrine

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Français

la doctrine technique;

Anglais

technical doctrine;

Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Français

la doctrine tactique;

Anglais

◦ tactical doctrine;

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Référence: IATE

Français

2004 nommé chevalier pour services rendus à la doctrine juridique

Anglais

knighted in 2004 for services to legal studies.

Dernière mise à jour : 2016-11-30
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Français

la doctrine juridique compte des partisans dans chacun des deux camps

Anglais

the free movement of cultural goods in the european union it could be taken as meaning that member states may unilaterally introduce provisions whereby proceedings for the return of cultural objects unlawfully removed from the territory of another member state are not subject to a time-limit.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Français

cependant, selon la doctrine de malcik le porc vivant est pur.

Anglais

but the view of maalik is that pigs are pure so long as they are alive.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Français

l’impact de la directive sur la doctrine juridique a été énorme.

Anglais

the directive has had an enormous impact on legal doctrine.

Dernière mise à jour : 2017-04-06
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Français

la doctrine parle volontiers dans ce cas de «personnalité juridique restreinte».

Anglais

2.2 the state as long­term guarantor

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

1008 604 doctrine juridique, droit constitutionnel, droit national

Anglais

728 728 international liquidity, mtem.iiion.il payment, law of banking, legislation

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

cela reflète la doctrine juridique américaine, et non celle en vigueur au canada.

Anglais

employees don’t sign away their fundamental human right of privacy when they enter into an employment contract.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Français

2137 droit constitutionnel doctrine juridique, droit national, législation

Anglais

community policy, economic policy, social conditions common regional policy, ec countries, european integration, regional policy eastern europe, economic structure, regional development, regional disparity

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

ainsi, selon la doctrine de la découverte, les nouveaux arrivants sont devenus propriétaires, conformément à leur propre système juridique.

Anglais

under the discovery concept the newcomers thus became the 'owners' in terms of their own legal framework.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Français

un certain nombre de problèmes se posent dans le cadre de la doctrine juridique portugaise.

Anglais

portuguese legal doctrine raises a number of problems on several counts.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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la doctrine juridique internationale a procuré de nombreuses analyses et études générales à cette fin.

Anglais

international legal scholars have contributed many analytical and policy studies to this end.

Dernière mise à jour : 2016-11-30
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