Vous avez cherché: article 1er – objet du contrat (Français - Espagnol)

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article 1er – objet du contrat

Spanish

 

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Français

objet du contrat

Espagnol

objeto de un contrato

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

2 objet du contrat

Espagnol

2 objeto del contrato

Dernière mise à jour : 2016-10-19
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

objet initial du contrat

Espagnol

objeto inicial del contrato

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

objet du contrat de fermage

Espagnol

objeto del arrendamiento

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

article 1er (objet du droit de suite)

Espagnol

artículo 1 (objeto del derecho de participación)

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

objet du contrat ou de la convention

Espagnol

objeto del contrato o convenio

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

l'article 1er définit l'objet du règlement.

Espagnol

el artículo 1 define el objeto del reglamento.

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le litige concernait l'objet du contrat.

Espagnol

las partes discuten acerca de cuál fue el objeto del contrato.

Dernière mise à jour : 2016-12-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

il ne change pas l'objet du contrat;

Espagnol

que no modifique el objeto del contrato;

Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

du contrat objet

Espagnol

fecha del contrato

Dernière mise à jour : 2017-01-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

de la nature et de l'objet du contrat; et

Espagnol

la naturaleza y el objeto del contrato; y

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

objet des contrats de consultants et de vacataires objet du contrat

Espagnol

objetivo de la contratación de consultores y contratistas: 2004, 2005

Dernière mise à jour : 2016-12-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

(a) de la nature et de l'objet du contrat;

Espagnol

(a) la naturaleza y el objeto del contrato;

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

l’objet du contrat ou de la convention seront clairement établis.

Espagnol

el objeto del contrato o convenio deberá definirse claramente.

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

pour chaque lot faisant l’objet du contrat, ce dernier mentionne:

Espagnol

en los contratos se indicará lo siguiente por cada lote objeto de contrato:

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Français

— les marchandises qui font l'objet du contrat sont à double usage;

Espagnol

- los materiales pedidos en el contrato pueden ser objeto de doble uso;

Dernière mise à jour : 2017-01-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

les travaux faisant l'objet du contrat devaient prendre fin en février 1991.

Espagnol

la terminación del contrato estaba prevista para febrero de 1991.

Dernière mise à jour : 2017-01-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

— demande de renseignements supplémentaires sur les marchandises faisant l'objet du contrat;

Espagnol

- se necesita más información sobre los materiales;

Dernière mise à jour : 2017-01-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

les offres déposées ne peuvent pas dépasser la quantité faisant l'objet du contrat commercial présenté.

Espagnol

las ofertas no podrán sobrepasar la cantidad objeto del contrato comercial que se haya presentado.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Français

les critères de sélection qualitative doivent être appropriés et en relation avec l’objet du contrat en cause.

Espagnol

los criterios de selección cualitativa deben ser adecuados y estar relacionados con el objeto del contrato de que se trate.

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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