Vous avez cherché: exécutoire (Français - Espagnol)

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Français

Espagnol

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Français

exécutoire

Espagnol

ejecutiva

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

non exécutoire

Espagnol

inexigible

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

titre exécutoire

Espagnol

título ejecutivo

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

exécutoire, performances

Espagnol

ejecutoria

Dernière mise à jour : 2021-08-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

caractère exécutoire;

Espagnol

fuerza ejecutiva;

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

exécutoire de plano

Espagnol

directamente ejecutivas

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

elle est donc exécutoire.

Espagnol

en consecuencia, tiene que ejecutarse.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

e) sentence exécutoire

Espagnol

e) laudo vinculante

Dernière mise à jour : 2016-12-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

f) caractère exécutoire;

Espagnol

f) fuerza ejecutiva;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

avoir effet exécutoire

Espagnol

tener carácter ejecutivo

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

elle est immédiatement exécutoire.

Espagnol

es de ejecución inmediata.

Dernière mise à jour : 2016-12-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

exécutoire de plein droit

Espagnol

ejecutoria de pleno derecho

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

«conversion» en mesure exécutoire

Espagnol

“conversión” en medida ejecutiva

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

sa décision est immédiatement exécutoire.

Espagnol

el dictamen del tribunal deberá ejecutarse de inmediato.

Dernière mise à jour : 2016-12-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

vers un titre exécutoire européen;

Espagnol

la vía hacia un título ejecutivo europeo;

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la décision forme titre exécutoire

Espagnol

la resolución tiene carácter ejecutivo

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

cette décision est devenue exécutoire.

Espagnol

esa decisión pasó a ser ejecutoria.

Dernière mise à jour : 2016-12-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

cette décision aura force exécutoire;

Espagnol

esta decisión tiene carácter ejecutivo.

Dernière mise à jour : 2016-12-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

cette décision a valeur exécutoire. >>

Espagnol

esta resolución tendrá el valor de título ejecutivo.

Dernière mise à jour : 2017-01-02
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Français

la sentence devra être exécutoire immédiatement.

Espagnol

el fallo deberá ejecutarse en el acto.

Dernière mise à jour : 2017-01-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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