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Français

pseudonymes, le cas échéant:

Letton

pseidonīms(-i), ja tāds(-i) ir:

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

pseudonymes, le cas échéant: …

Letton

pseidonīms(-i), ja ir: …

Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

le nom et les prénoms, y compris les pseudonymes et les titres éventuels;

Letton

uzvārdus un vārdus, tostarp pseidonīmus un titulus, ja tādi ir;

Dernière mise à jour : 2014-11-12
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

sans préjudice des effets juridiques donnés aux pseudonymes par la législation nationale, les États membres ne peuvent empêcher le prestataire de service de certification d'indiquer dans le certificat un pseudonyme au lieu du nom du signataire.

Letton

neskarot juridiskās sekas, kas atbilstīgi valstu tiesību aktiem piešķirtas pseidonīmiem, dalībvalstis nekavē sertifikācijas pakalpojumu sniedzējus sertifikātā parakstītāja vārda vietā norādīt pseidonīmu.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

dans le cas d'œuvres anonymes ou pseudonymes, la durée de protection est de soixante-dix ans après que l'œuvre a été licitement rendue accessible au public.

Letton

gadījumā, ja darbs ir anonīms vai laists klajā ar pseidonīmu, aizsardzības termiņš ir spēkā septiņdesmit gadus pēc tam, kad darbs likumīgi darīts pieejams publikai.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Français

pseudonyme & #160;:

Letton

iesauka:

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

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