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«jugement qui suit :

Dutch

 

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Français

qui suit

Néerlandais

volgend op

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

ce qui suit :

Néerlandais

het volgende :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

considérant qui suit:

Néerlandais

overwegende hetgeen volgt:

Dernière mise à jour : 2014-11-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

«considérant ce qui suit:

Néerlandais

“overwegende hetgeen volgt:

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 31
Qualité :

Référence: IATE

Français

), considérantce qui suit:

Néerlandais

overwegende hetgeen volgt:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

adopte ce qui suit:

Néerlandais

neemt de volgende resolutie aan:

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

trame "qui suit?"

Néerlandais

"wie-volgt?"-frame

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Français

considérant ce qui suit :

Néerlandais

overwegende het volgende:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

ce qui suit s'applique :

Néerlandais

hierbij geldt:

Dernière mise à jour : 2015-05-01
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le jugement qui rejette la demande est notifié au débiteur.

Néerlandais

van het vonnis dat het verzoek verwerpt, wordt kennis gegeven aan de schuldenaar.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

la cour porte un jugement positif sur les programmes de microréalisations, mais a néanmoins relevé ce qui suit:

Néerlandais

de rekenkamer beoordeelt de programma's voor microprojecten positief, maar heeft toch het volgende geconstateerd:

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le jugement qui rejette la demande est notifié au requérant par pli judiciaire.

Néerlandais

van het vonnis dat de aanvraag verwerpt, wordt bij gerechtsbrief kennis gegeven aan de verzoeker.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

créancier dont la créance a son origine antérieurement au jugement qui ouvre la procédure

Néerlandais

schuldeiser wiens vordering vóór de faillietverklaring is ontstaan

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

elle résulte d'un jugement qui n'est pas motivé sur ce point.

Néerlandais

het verbod vloeit voort uit een vonnis waarin het niet met redenen is omkleed.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

je suis convaincue qu'il est impossible de porter un jugement qui ne soit pas nuancé.

Néerlandais

naar mijn overtuiging kun je hier geen zwart-wit verhaal houden.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

la demande en révision est attribuée à la formation de jugement qui a rendu la décision attaquée.

Néerlandais

het verzoek tot herziening wordt toegewezen aan de rechtsprekende formatie die de bestreden beslissing heeft gewezen .

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

un autre exemple intéressant est celui d'un jugement qui a été rendu récemment en italie77.

Néerlandais

een andere interessant voorbeeld betreft een recente uitspraak in italië77.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le jugement qui ordonne la caution fixe la somme jusqu'à concurrence de laquelle elle est fournie.

Néerlandais

het vonnis waarbij borgstelling wordt bevolen, bepaalt tot welk beloop dit zal geschieden.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le jugement qui a autorisé ou ordonné l'enquete n'est pas susceptible d'opposition.

Néerlandais

het vonnis waarbij het getuigenverhoor wordt toegestaan of bevolen, is niet vatbaar voor verzet.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

2° la date du jugement qui accorde le sursis provisoire et le tribunal qui l'a rendu;

Néerlandais

2° de datum van het vonnis dat de voorlopige opschorting toekent en de rechtbank die het heeft gewezen;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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