Vous avez cherché: a défaut de comparaître (Français - Néerlandais)

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a défaut de comparaître

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Contributions humaines

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Français

Néerlandais

Infos

Français

défaut de comparaître

Néerlandais

niet verschijnen

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Français

a défaut de toute désignation :

Néerlandais

bij ontstentenis van enige aanstelling :

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

a défaut de descendance de s.m.

Néerlandais

bij gebreke van nakomelingschap van z.m.

Dernière mise à jour : 2016-05-14
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

là aussi, il y a défaut de coordination.

Néerlandais

de voorzitter. — vraag nr. 31 van mevrouw oddy (h-541/93):

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

a défaut de quoi, elle ne pourra être acceptée

Néerlandais

zoniet zal met je sollicitatie geen rekening worden gehouden

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

a défaut de quoi, elle ne pourra être acceptée.

Néerlandais

zoniet zal met je sollicitaten geen rekening worden gehouden.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

a défaut de ces mentions, la notification est nulle.

Néerlandais

indien die vermeldingen ontbreken, is de kennisgeving nietig.

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

a défaut de décision, la réclamation est réputée fondée.

Néerlandais

bij ontstentenis van beslissing wordt het bezwaar geacht gegrond te zijn.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

a défaut de ce rapport, fournir les renseignements suivants :

Néerlandais

bij ontstentenis van dat verslag de volgende inlichtingen verschaffen :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

a défaut de dispositif complémentaire, l'obligation est caduque.

Néerlandais

als er geen aanvullingen zijn, komt de verplichting te vervallen.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

a défaut de convention, les dispositions du § 3 restent applicables.

Néerlandais

bij ontstentenis van een overeenkomst blijven de bepalingen van § 3 van toepassing.

Dernière mise à jour : 2014-10-30
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

a défaut de traitement, ces produits doivent être renvoyés ou détruits.

Néerlandais

indien deze behandeling niet kan worden uitgevoerd, moeten de producten worden teruggestuurd of vernietigd.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

ils sont tenus de comparaître sur simple citation.

Néerlandais

zij zijn verplicht te verschijnen op enkele dagvaarding.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

a défaut de l'adoption, le régime transitoire sera automatiquement prorogé.

Néerlandais

als deze definitieve regeling niet wordt aanvaard, wordt de overgangsregeling automatisch verlengd.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

a défaut de demandeurs répondant aux critères ci-dessus, en faveur :

Néerlandais

bij ontstentenis van aanvragers voldoende aan de hierboven criteria ten behoeve van :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

a défaut de candidats remplissant ces conditions d'accès à ces fonctions :

Néerlandais

wanneer er geen kandidaten zijn die aan de gestelde voorwaarden voldoen :

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

en cas de défaut de comparaître ou de faux témoignage, ils sont poursuivis et punis comme en matière correctionnelle.

Néerlandais

ingeval van niet-verschijning of van valse getuigenis worden zij vervolgd en gestraft zoals in correctionele zaken.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

si celui-ci est à nouveau en défaut de comparaître, il n'est plus admis à former opposition.

Néerlandais

verschijnt de overtreder opnieuw niet, dan mag hij geen verzet meer aantekenen.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

§ 3. a défaut de veuve (veuf), le droit à l'allocation échoit.

Néerlandais

bij ontstentenis van een weduwe(naar) vervalt het recht op de vergoeding.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

(3) toute personne faisant défaut de comparaître dans l'etat requérant ne peut être soumise à aucune sanction ou mesure de contrainte dans l'etat requis.

Néerlandais

(3) personen die niet verschijnen in de verzoekende staat, kunnen in de aangezochte staat niet aan enige straf of dwangmaatregel worden onderworpen.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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