Vous avez cherché: acquiescement (Français - Néerlandais)

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Néerlandais

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Français

acquiescement

Néerlandais

berusting

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

acte d'acquiescement

Néerlandais

akte van berusting

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

signal d'acquiescement

Néerlandais

erkenningssignaal

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

acquiescement tacite du client

Néerlandais

stilzwijgende instemming van de klant

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

l'acquiescement peut être exprès ou tacite.

Néerlandais

de berusting kan uitdrukkelijk of stilzwijgend zijn.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

glenarvan s’inclina en signe d’acquiescement.

Néerlandais

glenarvan boog ten teeken van toestemming.

Dernière mise à jour : 2014-07-30
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

ibm aurait donc donné son acquiescement tacite aux cartes retravaillées.

Néerlandais

ibm zou dus stilzwijgend hebben ingestemd met het gebruik van bewerkte kaarten.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le membre récusé fait part immédiatement de son acquiescement ou de son refus en motivant celui-ci.

Néerlandais

het gewraakte lid deelt onmiddellijk zijn instemming of weigering mede en kleedt het met redenen om.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

la procédure de notification et d' acquiescement des réserves obligatoires d' un établissement est la suivante .

Néerlandais

de procedure voor kennisgeving en instemming met betrekking tot de hoogte van de minimumreserves is als volgt .

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

dans le cas d'accords verticaux, cet acquiescement à une stratégie unilatérale particulière peut être établi de deux manières.

Néerlandais

voor verticale overeenkomsten kan de instemming met een bepaald eenzijdig beleid op twee manieren worden vastgesteld.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

il lui incombe d'analyser les décisions judiciaires en vue de l'acquiescement ou de l'appel.

Néerlandais

hij dient de gerechtelijke belissingen te analyseren met het oog op aanvaarding of het aantekenen van beroep.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Français

cette décision ne doit en aucune façon être considérée comme un acquiescement à la violence et à l'intervention militaire du gouvernement.

Néerlandais

zo niet, dan hebben al die internationale verdragen voor de rechten van de mens en voor de rechten van het kind volmaakt geen zin.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

l'acquiescement exprès est fait par un simple acte signé de la partie ou de son mandataire nanti d'un pouvoir spécial.

Néerlandais

de uitdrukkelijke berusting geschiedt bij eenvoudige akte, ondertekend door de partij of haar bijzondere gemachtigde.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Référence: Rstephan67

Français

il lui incombe d'analyser les décisions judiciaires sous l'angle de l'acquiescement ou de l'appel.

Néerlandais

hij dient de gerechtelijke beslissingen te analyseren met het oog op aanvaarding of het aantekenen van beroep.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Français

le vote de ce rapport par le parlement constituerait un acquiescement d'une révolution athéiste dans ses principes et anti-chrétienne dans son caractère et son objectif.

Néerlandais

maat nu, mijnheet de vootzittet, hebt u een opvatting ovet orde, volgens artikel 18, die ik heb gekend, ondet de tijd van het fascisme en vichy...

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: Rstephan67

Français

si l'etat n'a pas, dans un délai de dix jours, fait part de son acquiescement, l'adjudication est définitive.

Néerlandais

indien de staat binnen een termijn van tien dagen zijn instemming niet aan de notaris heeft betekend, is de toewijzing definitief.

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 4
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Référence: Rstephan67

Français

deuxièmement, en l'absence d'acquiescement explicite, la commission peut démontrer l'existence d'un acquiescement tacite.

Néerlandais

ten tweede kan de commissie, als een dergelijke expliciete instemming ontbreekt, aantonen dat er sprake is van stilzwijgende instemming.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Référence: Rstephan67

Français

l'acquiescement tacite ne peut être déduit que d'actes ou de faits précis et concordants qui révèlent l'intention certaine de la partie de donner son adhésion à la décision.

Néerlandais

de stilzwijgende berusting kan alleen worden afgeleid uit bepaalde en met elkaar overeenstemmende akten of feiten waaruit blijkt dat de partij het vaste voornemen heeft haar instemming te betuigen met de beslissing.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

les réserves obligatoires les considérations générales les établissements assujettis aux réserves obligatoires la détermination des réserves obligatoires la constitution des réserves obligatoires la déclaration , l' acquiescement et la vérification de l' assiette des réserves le manquement aux obligations de constitution de réserves

Néerlandais

reserveverplichtingen algemeen reserveplichtige instellingen vaststelling van reserveverplichtingen aanhouding van verplichte reserves kennisgeving van , instemming met en controle op de reservebasis niet-nakoming van reserveverplichtingen

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

la loi no 200 prévoit notamment que les cotisations sont rendues obligatoires pour tous les membres des professions intéressées dès quelles ont reçu l'acquiescement du gouvernement ou, dans le cas d'espèce, de son commissaire.

Néerlandais

in wet nr. 200 is met name bepaald dat de bijdragen verplicht worden gesteld voor alle leden van de betrokken productschappen zodra ze zijn goedgekeurd door de regering of, in het onderhavige geval, door de regeringscommissaris.

Dernière mise à jour : 2014-11-04
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

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