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auxquelles elles se réfèrent

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Français

Néerlandais

Infos

Français

elles se réfèrent .

Néerlandais

4 .

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

elles se réfèrent à l'année 1986.

Néerlandais

de gegevens hierin hebben betrekking op het jaar 1986.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

suivi munautaires auxquelles elles se rapportent.

Néerlandais

verdere actie waaronder zij vallen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

dans ce cas, elles se réfèrent à la classification suivante:

Néerlandais

zij baseren zich op de onderstaande indeling:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

ces indicateurs se réfèrent:

Néerlandais

deze indicatoren betreffen:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

ils indiquent les races auxquelles elles sont résistantes.

Néerlandais

zij geven aan tegen welke fysio's zij resistent zijn .

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

ces amendements se réfèrent principalement:

Néerlandais

deze amendementen hebben voornamelijk betrekking op:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

les données personnelles bénéficient d'une protection, ainsi que les personnes auxquelles elles se réfèrent, cela va de soi.

Néerlandais

persoonsgegevens genieten bescherming, en natuurlijk vooral de mensen op wie die persoonsgegevens betrekking hebben.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Français

l'identité des substances auxquelles elles se rapportent n'est pas clairement définie.

Néerlandais

het was niet duidelijk op welke materialen deze gegevens betrekking hadden.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

dès l'entrée en vigueur pour les véhicules neufs des limites auxquelles elles se réfèrent, les incitations fiscales doivent prendre fin.

Néerlandais

terwijl de oorspronkelijke grenswaarden tassen 82 db(a) (voor personenwagens) en 91 db(a) (voor zware vrachtwagens) lagen, liggen de tegenwoordige grenswaarden tassen 77 db(a) (voor personenwagens) en 84 db(a) (voor vrachtwagens met hoog vermogen).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

les procédures de recours ne doivent pas en ellesmêmes avoir nécessairement des effets suspensifs automatiques sur les procédures de passation de marché auxquelles elles se réfèrent.

Néerlandais

de beroepsprocedures behoeven niet per sé een automatische opschortende werking te hebben voor de aanbeste dingsprocedures waarop zij betrekking hebben.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

en particulier, les opérations de gré à gré sont fréquemment réalisées en dehors du pays auxquelles elles se rapportent.

Néerlandais

met name otc-transacties worden vaak afgewikkeld buiten het land waarop ze betrekking hebben.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

en effet, l'existence de ces déclarations est un fait historique, et elles tirent fréquemment leur signification des disposi­tions des traités auxquelles elles se réfèrent.

Néerlandais

het be staan van die verklaringen is immers een historisch feit en hun betekenis wordt vaak bepaald door de verdragsbepalingen waarop ze be trekking hebben.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

la ministre peut adapter les dispositions du § 1er lorsque la législation à laquelle elles se réfèrent, est modifiée.

Néerlandais

de minister kan de bepalingen van § 1 aanpassen als de regelgeving waarnaar ze verwijzen, gewijzigd wordt.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

(les majorations visées aux articles 44 et 44bis) ont la même destination que les cotisations auxquelles elles se rapportent.

Néerlandais

(de in de artikelen 44 en 44bis bedoelde verhogingen) hebben dezelfde bestemming als de bijdragen waarop zij betrekking hebben.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

les données nationales agrégées à la bce au plus tard le dix-neuvième jour ouvrable suivant le mois auquel elles se réfèrent .

Néerlandais

ordening dat kredietinstellingen rentegegevens aan de nationale centrale banken zodanig dienen te leveren dat de nationale centrale banken op de 19de werkdag na de maand waarop de gegevens betrekking hebben de nationale geaggregeerde gegevens aan de ecb kunnen doen toekomen .

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

- aux données dont la divulgation aurait plutôt pour effet de porter atteinte à l'environnement auquel elles se réfèrent.

Néerlandais

- gegevens waarvan de openbaarmaking aantasting van de milieusector waarop ze betrekking hebben, waarschijnlijker zou maken.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

elles se conformeront en outre aux règles auxquelles elles ont adhéré en matière de standardisation internationale dans ce domaine .

Néerlandais

zij houden zich bovendien aan de regelen die zij hebben aanvaard betreffende de internationale standaardisatie op dit gebied.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

-"données confidentielles", des données qui permettent uniquement l'identification indirecte des unités statistiques auxquelles elles se rapportent,

Néerlandais

-%quot%vertrouwelijke gegevens%quot%: gegevens die alleen indirecte identificatie van de desbetreffende statistische eenheden mogelijk maken;

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme
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Français

elles se réfèrent, à cet égard, à la situation particulière du transport maritime, dont les opérateurs sont les principaux utilisateurs du régime en cause.

Néerlandais

op dat punt verwijzen de franse autoriteiten naar de bijzondere situatie van de sector van het zeevervoer, waar de marktdeelnemers de voornaamste gebruikers van de betrokken regeling zijn.

Dernière mise à jour : 2014-11-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

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