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Néerlandais

Infos

Français

baux

Néerlandais

pacht

Dernière mise à jour : 2010-11-02
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

les baux.

Néerlandais

de huurcontracten.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

autres baux

Néerlandais

overige plaatsen

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

' des règles particulières aux baux commerciaux '

Néerlandais

' regels betreffende de handelshuur in het bijzonder '

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

ii - dispositions en matière de baux commerciaux

Néerlandais

ii - voorschriften met betrekking tot de huur van handelsruimten

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

les baux commerciaux sont généralement d'une durée de 9 ans.

Néerlandais

handelshuurovereenkomsten worden over het algemeen voor negen jaar aangegaan.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

établissement de baux

Néerlandais

verpachting van onroerende goederen

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

baux d'immeubles

Néerlandais

huur van onroerende goederen

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

droit sur les baux

Néerlandais

erfpachtrecht

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

blocage des baux commerciaux jusqu'au 31 décembre 1982 au niveau de février 1982.

Néerlandais

blokkering van de huur van handelsruimten tot 31 december 1982 op het niveau van februari 1982.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

réglementation des baux ruraux

Néerlandais

toezicht op pachtovereenkomsten

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

législation sur les baux ruraux

Néerlandais

pachtwetgeving

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

baux et autres contrats cessibles

Néerlandais

lease- en andere overdraagbare contracten

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

dispositions relatives aux baux com merciaux

Néerlandais

bepalingen inzake de huur van handelsruimten

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

c ) conclure, renouveler ou résilier des baux de plus de neuf ans, consentir des baux commerciaux et des baux à ferme.

Néerlandais

c) een huurovereenkomst voor langer dan negen jaar te sluiten, te vernieuwen of op te zeggen en een handelshuur of pachtovereenkomst toe te staan.

Dernière mise à jour : 2016-11-08
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

6° les clauses des baux relatives :

Néerlandais

6° de clausules in de huurovereenkomsten met betrekking tot :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

-par l'exclusion du bénéfice du droit de renouvellement des baux commerciaux article 38 du décret du 30 septembre 1953;

Néerlandais

-door de uitsluiting van het recht huurovereenkomsten voor bedrijfsruimte te verlengen (artikel 38 van%quot% décret%quot% van 30 september 1953) .

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

les actifs incorporels non produits comprennent les brevets, les baux et autres contrats cessibles, les fonds commerciaux et les autres actifs incorporels non produits.

Néerlandais

tot de immateriële nietgeproduceerde activa behoren octrooien, lease- en andere overdraagbare contracten, aangekochte goodwill en overige immateriële nietgeproduceerde activa; deze worden hieronder gedefinieerd.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

article 85 - baux de pubs au royaume-uni

Néerlandais

exclusieve bierleveringsovereenkomsten (de zgn. bindingsovereenkomsten)

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

baux et autres contrats cessibles (an.222)

Néerlandais

lease- en andere overdraagbare contracten (an.222)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

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