Vous avez cherché: déclaration de cession (Français - Néerlandais)

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French

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déclaration de cession

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Français

Néerlandais

Infos

Français

acte de cession

Néerlandais

akte van afstand

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

déclaration de cession des droits de priorité

Néerlandais

verklaring van overdracht der prioriteitsrechten

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

clause de cession

Néerlandais

verrekenbeding

Dernière mise à jour : 2012-04-20
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

2 notification de cession

Néerlandais

2 kennisgeving van de overdracht

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

1.droit de cession

Néerlandais

overdrachtsrecht

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

plus-value de cession

Néerlandais

kapitaalwinst

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

opérations de cession temporaire

Néerlandais

transacties met wederinkoopverplichting

Dernière mise à jour : 2014-11-11
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Français

moins-value de cession

Néerlandais

kapitaalverlies

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

section 1re. - avis de cession

Néerlandais

afdeling 1. - melding van overdracht

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

accord de cession de brevet

Néerlandais

overeenkomst betreffende vervreemding van een octrooi

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

taxe de cession des biens immobiliers

Néerlandais

overdrachtbelasting op onroerende goederen

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

date d'acquisition et de cession;

Néerlandais

datum van verwerving en overdracht;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la comptabilisation des produits de cession;

Néerlandais

de inaanmerkingneming van de winsten op de verkopen;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Français

transfert de cession à fin de sûreté

Néerlandais

cessie tot zekerheid

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

3.1 les opÉrations de cession temporaire

Néerlandais

3.1 transacties met wederinkoop

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

opérations de cession temporaire achats fermes

Néerlandais

transacties met wederinkoop rechtstreekse aankopen van waardepapier

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

article 8 opérations de cession temporaire 1.

Néerlandais

artikel 8 transacties met wederinkoopverplichting 1.

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

projet de cession de tote à racing trust

Néerlandais

beoogde verkoop van tote aan racing trust

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

• opérations de cession temporaire • achats ferme

Néerlandais

• transacties metwederinkoop

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

▼b article 8 opérations de cession temporaire 1.

Néerlandais

▼b artikel 8 transacties met wederinkoopverplichting 1.

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

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