Vous avez cherché: devront être acquittés par le client (Français - Néerlandais)

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devront être acquittés par le client

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Néerlandais

Infos

Français

ces estimations devront être validées par le service.

Néerlandais

deze schattingen moeten worden bekrachtigd door de dienst.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

engagements acquittés par bnfl

Néerlandais

passiva gedekt door bnfl

Dernière mise à jour : 2014-11-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

lesdites circonstances particulières devront être spécialement motivées par le tribunal.

Néerlandais

de rechtbank moet voornoemde omstandigheden met bijzondere redenen omkleden.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

ceux-ci devront être honorés.

Néerlandais

die zullen toch eens moeten worden uitbetaald.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

plusieurs options devront être considérées.

Néerlandais

er zullen meerdere opties moeten worden overwogen.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

ensuite, elles devront être détruites.

Néerlandais

na deze periode dienen de gegevens te worden vernietigd.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

que les droits de douane puissent être acquittés en écus.

Néerlandais

de prijsvermeldingen in ecu's voortdurend worden aangepast aan de ontwikkeling van de wisselkoers;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

cotisation acquittée par le porteur

Néerlandais

door de houder te betalen contributie

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

après 1992, les droits d'accises devront être acquittés lorsque les marchandises sont mises à la consommation au détail.

Néerlandais

na 1992 is accijns verschuldigd wanneer de goederen voor verbruik ter beschikking worden gesteld van de detailhandel.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la concurrence devient à présent possible, tant en ce qui concerne les services à fournir en matière de droits de gestion qui devront être acquittés par les titulaires de licences.

Néerlandais

dan kan de concurrentie spelen zowel wat betreft de te leveren dienst als wat betreft de administratiekosten die de licentiehouders moeten betalen.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

les montants dus peuvent être acquittés par des versements mensuels, mais ils sont alors frappés d’intérêts supplémentaires.

Néerlandais

de verschuldigde bedragen kunnen in maandelijkse termijnen worden voldaan, zij het tegen betaling van rente.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la rémunération doit être acquittée pour le 31 octobre 1997.

Néerlandais

de vergoeding wordt betaald voor 31 oktober 1997.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le règlement prévoit que les taxes annuelles devront aussi être acquittées à l’office.

Néerlandais

volgens de verordening worden de jaarlijkse heffingen ook aan het bureau betaald.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

290 millions eur représentent à eux seuls le montant de la tva et autres taxes qui devront être acquittées par l'entreprise commune sesar.

Néerlandais

daarvan gaat 290 miljoen euro op aan btw en andere belastingen die de gemeenschappelijke onderneming sesar moet betalen.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

tout montant de droits peut être acquitté par un tiers en lieu et place du débiteur.

Néerlandais

elk bedrag aan rechten kan door een andere persoon dan de schuldenaar worden voldaan.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

ce prélèvement doit être acquitté par les producteurs individuels ayant dépassé les quotas laitiers alloués.

Néerlandais

die heffing moet worden betaald door individuele producenten die hun individuele melkquota hebben overschreden.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le montant qui a été déduit du prix courant des parts devait normalement être acquitté par les acquéreurs.

Néerlandais

het bedrag dat op de normale prijs van de aandelen werd gekort, zouden zij normaliter zelf hebben moeten betalen.

Dernière mise à jour : 2014-11-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

3.5.5 le cese recommande également d'établir des règles générales pour que la tva soit versée uniquement lorsque qu'une facture a été acquittée par le client.

Néerlandais

3.5.5 ook zouden er algemene regels moeten komen op grond waarvan pas btw hoeft te worden betaald als de klant de rekening heeft betaald.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

toutes les cotisations devant être acquittées par l'employeur doivent être remboursées dans leur totalité au travailleur.

Néerlandais

werknemers moeten werkgeverspremies die worden overgedragen, volledig vergoed krijgen door hun werkgever.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

il règle également les modalités selon lesquelles elle doit être acquittée.

Néerlandais

hij regelt tevens de modaliteiten voor de betaling ervan.

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

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