Vous avez cherché: en application de la clause (Français - Néerlandais)

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en application de la clause

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Français

Néerlandais

Infos

Français

en application de

Néerlandais

conform

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
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Français

mise en application de la directive

Néerlandais

tenuitvoerlegging van de richtlijn

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

application de la «clause des réformes structurelles»

Néerlandais

toepassing van de „clausule inzake structurele hervorming”

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

les conséquences de la mise en application de la clause de sauvegarde

Néerlandais

gevolgen van het toepassen van de vrijwaringsclausule

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

les consequences de la mise en application de la clause de sauvegarde.

Néerlandais

gevolgen van de toepassing van de vrijwaringsclausule

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

défavorisées en grèce, en application de la

Néerlandais

(u) pb l186 van 9.7.1983.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

mise en application de la directive du conseil

Néerlandais

uitvoering van de richtlijn van de raad

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Français

"en application de l'art."

Néerlandais

"in toepassing van art."

Dernière mise à jour : 2012-03-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Français

mise en application de la préretraite r 2079/92

Néerlandais

tenuitvoerlegging van de vervroegde-uittredingsregeling (verordening 2079/92)

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

(consdtations concernant l'application de la clause de sauvegarde)

Néerlandais

(overleg inzake de toepassing van de vrijwaringsclausule)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Français

- modalités d'application de la clause de sauvegardé (1) ;

Néerlandais

- nadere regels voor de toepassing van de vri jwaringsclaugule (1 ) ;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

en application de l'article 24;

Néerlandais

bij toepassing van artikel 24;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Français

mise en application de la loi sur la fonction publique ;

Néerlandais

tenuitvoerlegging van de ambtenarenwet.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

les mesures prises en application de la présente directive;

Néerlandais

maatregelen die ter uitvoering van deze richtlijn zijn genomen;

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

toute mesure prise en application de la présente directive

Néerlandais

bij elke maatregel die krachtens deze richtlijn wordt genomen

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

substances interdites en application de la directive 96/22/ce

Néerlandais

krachtens richtlijn 96/22/eg verboden stoffen

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

toute décision prise en application de la présente directive:

Néerlandais

in elk besluit dat ingevolge deze richtlijn wordt genomen en dat

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Français

a) les mesures prises en application de la présente directive;

Néerlandais

a) maatregelen die ter uitvoering van deze richtlijn zijn genomen;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

(considération des effets résultant de l'application de la clause de sauvegarde) '

Néerlandais

(bestudering van de gevolgen van de toepassing van de vrijwaringsclausule)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

l'indemnité complémentaire est octroyée en application de la section 3;

Néerlandais

de aanvullende vergoeding is toegekend in toepassing van afdeling 3;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

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