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figureraient

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Néerlandais

Infos

Français

parmi les actions du premier type figureraient:

Néerlandais

tot de eerste categorie behoren o.m. de volgende maatregelen:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

les crédits nécessaires figureraient annuellement au budget de la communauté.

Néerlandais

de vereiste kredieten zouden jaarlijks in de begroting van de gemeenschap worden opgenomen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

a la base de cette pyramide figureraient trois actions horizontales:

Néerlandais

op het grondvlak van de piramide bevinden zich drie horizontale acties:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

les résultats de ce contrôle figureraient dans un rapport des tiné à être publié.

Néerlandais

de resultaten van de controle moesten worden neergelegd in een verslag dat te zijner tijd openbaar zou worden gemaakt.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

les consommateurs figureraient parmi les principaux bénéficiaires d'une telle évolution.

Néerlandais

ook de consumenten zouden hier veel baat bij hebben.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

parmi les principales mesures de résolution, figureraient notamment les mesures suivantes:

Néerlandais

tot de belangrijkste afwikkelingsmaatregelen zouden behoren:

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

nous avions espéré qu’ un certain nombre de nos propositions figureraient dans la résolution.

Néerlandais

wij hadden gehoopt een aantal van onze voorstellen in de resolutie terug te vinden.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

que les données à caractère personnel qui figureraient soient communiquées dans le respect de la législation nationale;

Néerlandais

dat, indien er persoonsgegevens moeten worden opgenomen, die gegevens in overeenstemming met het nationaal recht worden verstrekt.

Dernière mise à jour : 2014-11-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

parmi les autres grands opérateurs, figureraient sage, microsoft mbs, hyperion, systems union et lawson.

Néerlandais

andere belangrijke marktdeelnemers zouden sage, microsoft mbs, hyperion, systems union en lawson zijn.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

ce service peut se conjuguer à d’autres tels que la traduction automatique pour les passages qui ne figureraient pas dans la mémoire centrale.

Néerlandais

voor tekstgedeelten die zich niet in het centrale vertaalgeheugen bevinden, kan deze dienst worden gecombineerd met andere diensten, zoals computervertaling.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

le cese recommande de créer un passeport éducatif "europass" sur lequel figureraient toutes les activités de formation suivies en europe.

Néerlandais

het eesc pleit voor invoering van een europas, waarop geregistreerd wordt wat men aan onderwijs in europa heeft gevolgd.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Avertissement : un formatage HTML invisible est présent

Français

ce protocole répond aux problèmes que pourraient poser des dispositions sur la compétence judiciaire et la reconnaissance et l'exécution des jugements qui figureraient dans des actes communautaires.

Néerlandais

dit protocol wil ingaan tegen mogelijke problemen met bepalingen in gemeenschapsbesluiten over de rechterlijke bevoegdheid en de erkenning en tenuitvoerlegging van beslissingen.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

les articles 70 et 71 de la présente loi sont applicables de plein droit aux sociétés ci-dessus, nonobstant toutes dispositions contraires qui figureraient dans leurs statuts.

Néerlandais

de artikelen 70 en 71 van deze wet zijn van rechtswege toepasselijk op de voormelde vennootschappen, ondanks alle ermee strijdige bepalingen die in hun statuten mochten voorkomen.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

en revanche, l'examen ou l'appréciation préliminaire de la demande ne figureraient pas parmi les obligations de l'autorité émettrice.

Néerlandais

de overbrengende instantie zou aan de andere kant niet verplicht zijn een controle of voorlopige beoordeling van de aanvraag uit te voeren.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

j'ai même, et je dois le déplorer, dit queje souscrivais au document présent, partant du principe que ces deux paragraphes n'y figureraient pas.

Néerlandais

voor alle duidelijkheid, op die vergadering hebben we een discussie ge voerd over de vraag of die twee paragrafen over kosovo en het midden-oosten aanvaardbaar waren.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

4.1.2.2 le comité préconise, dans la mesure où tous les frais y figureraient, une harmonisation de la présentation de toutes les rubriques du document d’information.

Néerlandais

4.1.2.2 als alle kosten in het informatiedocument worden opgenomen, zou het ook wenselijk zijn om de presentatie van alle rubrieken te harmoniseren.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

a demandé qu'entre-temps une solution soit trouvée pour les organisations de producteurs dont les plans d'amélioration arrivent à échéance en 2001 et qui ne figureraient pas dans le budget 2002.

Néerlandais

in afwachting daarvan bepaald dat de telersverenigingen waarvan de verbeteringsprogramma’s in 2001 aflopen en niet onder de begroting 2002 vallen, een oplossing moet worden geboden.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

(4) qui figureraient donc dans un arrêté royal dépourvu de toute portée réglementaire et donc non susceptible d'être annulé par la section d'administration du conseil d'etat.

Néerlandais

(4) en die dus voorkomen in een koninklijk besluit dat geen enkele reglementaire strekking heeft en dus niet kan worden vernietigd door de afdeling administratie van de raad van state.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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