Vous avez cherché: instance initiale (Français - Néerlandais)

Traduction automatique

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instance initiale

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Néerlandais

Infos

Français

instance

Néerlandais

instantie

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Français

initiale)

Néerlandais

[% van de oorspronkelijke dosis]

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Français

instance a....................................

Néerlandais

eerste aanleg te

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

première instance

Néerlandais

eerste aanleg

Dernière mise à jour : 2018-02-28
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

juge d'instance

Néerlandais

kantonrechter

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

reprise d'instance

Néerlandais

gedinghervatting

Dernière mise à jour : 2016-08-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

l'instance d'avis :

Néerlandais

de adviesinstantie :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

toute place vacante au sein de l'instance d'arbitrage doit être pourvue selon la procédure prévue pour la nomination initiale.

Néerlandais

in eventuele vacatures bij de scheidsrechterlijke instantie wordt op dezelfde wijze voorzien als ten aanzien van de initiële aanwijzing is bepaald.

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

réunir à nouveau la chambre de première instance qui a rendu le jugement initial;

Néerlandais

(a) de oorspronkelijke kamer van eerste aanleg opnieuw bijeenroepen;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

christos yeraris est le deuxiöme des membres du collöge initial des douze jugesä quitter le tribunal de premiöre instance.

Néerlandais

op dat ogenblik waren in onze rechtspraak slechts enkele voorzichtige stappen gezet naar de erkenning van de individuele grondrechten in de communautaire rechtsorde.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

(a) réunir à nouveau la chambre de première instance qui a rendu le jugement initial;

Néerlandais

(a) de kamer van eerste aanleg die het oorspronkelijke vonnis heeft gewezen, opnieuw bijeenroepen;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

■ le financeur initial est l'instance qui suscite une action de formation continue en mettant à disposition des moyens financiers.

Néerlandais

door de analyse hiervan is het mogelijk inzicht te krijgen in de structuur van de bij­ en nascholing en de zwaartepunten op de afzonderlijke deel­gebieden te onderkennen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

l'instance attribue au centre d'emballage agréé par ses soins un numéro distinctif dont le chiffre initial est ainsi fixé:

Néerlandais

deze instantie kent aan elk door haar erkend pakstation een registratienummer toe, dat met het volgende cijfer moet beginnen :

Dernière mise à jour : 2014-10-19
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

cette instance a établi que les évaluations initiales des incidences du projet sur l'environnement révélaient l'illégalité d'éléments particuliers du projet de détournement.

Néerlandais

dit hof heeft geoordeeld dat de initiële milieu-effectbeoordeling van bepaalde onderdelen van het omleggingsproject in strijd is met de wet.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

l'autorisation initiale de la commission (voir ip/03/1084 ) a été annulée par le tribunal de première instance en février 2009.

Néerlandais

de aanvankelijke goedkeuring door de commissie (zie ip/03/1084 ) werd in februari 2009 door het gerecht van eerste aanleg vernietigd.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

initiales

Néerlandais

initialen

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: IATE

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