Vous avez cherché: la nouvelle demande (Français - Néerlandais)

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la nouvelle demande

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Néerlandais

Infos

Français

nouvelle demande

Néerlandais

nieuw verzoek

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

section 1re. - la nouvelle demande

Néerlandais

afdeling 1. - de nieuwe aanvraag

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

la nouvelle hp

Néerlandais

hp nieuw

Dernière mise à jour : 2016-08-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

nouvelle demande d'asile

Néerlandais

herhaalde asielaanvraag

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la nouvelle demande qu'elle avait introduite

Néerlandais

de nieuwe vordering die zij had ingesteld

Dernière mise à jour : 2016-08-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

présentation d'une nouvelle demande

Néerlandais

vervolgverzoek

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

article 107 nouvelle demande . . . . . . ............................... ...............................

Néerlandais

artikel 107 nieuw verzoek . ......................................................................

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la nouvelle-zélande

Néerlandais

nieuw-zeeland

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

la nouvelle-zÉlande,

Néerlandais

nieuw-zeeland,

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

dans ce cas, ces évaluations restent valables pour la nouvelle demande.

Néerlandais

in dit geval dienen deze beoordelingen geldig te blijven voor de nieuwe toepassing.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

comparaison avec d'anciennes demandes, formulation de la nouvelle demande

Néerlandais

vergelijking met vroegere vragen, formulering een nieuwe vraag

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la nouvelle industrie des médias demande cependant d'autres moyens.

Néerlandais

momenteel hebben wij, zoals de heer whitehead uitstekend bewoordde, niet de noodzakelijke onderzoeks- en mterventiemogelijkheden.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la nouvelle demande est instruite conformément aux dispositions des articles 9 à 13.

Néerlandais

de nieuwe aanvraag wordt onderzocht overeenkomstig de bepalingen van de artikelen 9 tot 13.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

demande reprise dans la nouvelle décision.

Néerlandais

1) garanties voor leningen, goedkope leningen, subsidies 2) vrijstelling van belastingen en socialezeker­heidsbijdragen l)negatieve beschikking ten aanzien van nieuwe steun ­ verzoek overgenomen in nieuwe beschikking.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le délai d'introduction de la nouvelle demande sera fixé par le ministre."

Néerlandais

de periode waarbinnen deze aanvraag moet ingediend worden, wordt bepaald door de minister."

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Français

la nouvelle demande qu'elle avait introduite par ses conclusions du 29 janvier 2016

Néerlandais

de nieuwe vordering die zij met haar conclusie van 29 januari 2016 had ingesteld

Dernière mise à jour : 2016-08-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le rejet de la nouvelle demande de dérogation du 17 avril 2013 aurait un impact minime.

Néerlandais

de gevolgen van een weigering van de nieuwe afwijking waarom op 17 april 2013 is gevraagd, zullen minimaal zijn.

Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le risque pourtant est qu'il ne soit pas compétent sur l'objet de la nouvelle demande.

Néerlandais

het is echter mogelijk dat hij op het nieuwe terrein minder competent is.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

nous notons la nouvelle demande qui est faite d'indiquer les éléments relatifs au principe de subsidiarité et aux conséquences

Néerlandais

ze betreurt evenwel dat het amendement waarin wordt verduidelijkt dat elke unie-instelling binnen de grenzen van haar bevoegdheden aan die werkzaamheden zou deelnemen, door het parlement niet als vanzelfsprekend wordt beschouwd en door de

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la nouvelle décision prend cours le premier jour du mois qui suit celui au cours duquel la nouvelle demande a été introduite.

Néerlandais

de nieuwe beslissing gaat in de eerste dag van de maand volgend op die waarin de nieuwe aanvraag werd ingediend.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

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