Vous avez cherché: la permanence du tribunal (Français - Néerlandais)

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French

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la permanence du tribunal

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Contributions humaines

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Français

Néerlandais

Infos

Français

rôle du tribunal

Néerlandais

pleitzakenrol

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

ordonnance du tribunal

Néerlandais

beschikking

Dernière mise à jour : 2017-05-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

membres du tribunal :

Néerlandais

leden van de rechtbank:

Dernière mise à jour : 2015-03-22
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Ciboulette

Français

la permanence des méthodes comptables;

Néerlandais

bestendigheid van de boekhoudmethoden,

Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Ciboulette

Français

permanence du marquage (2e édition)

Néerlandais

duurzaamheid van de markering (2e uitgave)

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Ciboulette

Français

c) la permanence des méthodes comptables;

Néerlandais

c) bestendigheid van de boekhoudmethoden,

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Ciboulette

Français

1 bureau pour la permanence d'accueil;

Néerlandais

1 kantoor voor de onthaalpermanentie,

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Ciboulette

Français

la condition de permanence du dépôt à découvert est remplie lorsque :

Néerlandais

aan de voorwaarde van permanente open bewaargeving is voldaan indien :

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

permanence du conflit plus grande vulnérabilité du système

Néerlandais

onverminderde conflictsituatie grotere kwetsbaarheid van het systeem

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le document attestant de la permanence du séjour est délivré dès que possible.

Néerlandais

het document ter staving van duurzaam verblijf wordt zo spoedig mogelijk verstrekt.

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

document attestant de la permanence du séjour pour les citoyens de l'union

Néerlandais

aan burgers van de unie te verstrekken documenten ter staving van duurzaam verblijf

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

—le principe de la permanence des méthodes comptables;

Néerlandais

—bestendigheid van de boekhoudmethoden;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

les charges liées à l'organisation de la permanence;

Néerlandais

de kosten i.v.m. de organisatie van de permanentie.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

la permanence médicale est assurée 24 heures sur 24 par un médecin.

Néerlandais

de medische permanentie wordt 24 uur op 24 uur waargenomen door een geneesheer.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

l'élément essentiel est la permanence ou la constance des opérations.

Néerlandais

de permanente of constante aard van het vervoer is hier essentieel.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

les verts/ ale se prononcent également contre la permanence des dérogations.

Néerlandais

de verts/ale-fractie spreekt zich eveneens uit tegen de instandhouding van de uitzonderingen.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

en permanence du liquide est évacué et d’autre liquide est produit.

Néerlandais

er vloeit steeds vloeistof weg uit het oog, en er wordt steeds nieuwe vloeistof aangemaakt.

Dernière mise à jour : 2012-04-10
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

aucun État membre n'a fait partie en permanence du groupe de référence.

Néerlandais

geen enkele lidstaat is er voortdurend in geslaagd zijn plaats in de referentiegroep te handhaven.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

cela assure la permanence du système de financement, tout en imposant une limite à l'évolution de la dépense.

Néerlandais

— op juridisch vlak herinnert het besluit aan het eigen karakter van de middelen en de gevolgen daarvan;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

la position commune supprime l'article 17 de la proposition de la commission (permanence du capital), jugé superflu.

Néerlandais

in het gemeenschappelijk standpunt is artikel 17 van het commissievoorstel (doorlopend aan te houden eigen vermogen) weggevallen omdat dit overbodig werd geacht.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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