Vous avez cherché: rattachement (Français - Néerlandais)

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Français

Néerlandais

Infos

Français

rattachement

Néerlandais

koppeling

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Français

rattachement :

Néerlandais

5° verwantschap :

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

rattachement accessoire

Néerlandais

accessoire aanknoping

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

facteur de rattachement

Néerlandais

aanknopingspunt

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

a) rattachement sectoriel

Néerlandais

a) allocatie bij een bedrijfstak

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le rattachement porte sur :

Néerlandais

de koppeling heeft betrekking op:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

critère de rattachement subsidiaire

Néerlandais

subsidiair aanknopingscriterium

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

hiérarchie des critères de rattachement

Néerlandais

hierarchie van aanknopingscriteria

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

b) secrétariat: rôle et rattachement;

Néerlandais

b) secretariaat: de taken en de administratieve verbinding;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Français

lien de rattachement au territoire national

Néerlandais

binding met het nationale grondgebied

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

révision du rattachement à l’office

Néerlandais

herziening van de koppeling aan het bureau

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

règles de compétence du pays de rattachement

Néerlandais

competentieregels van het land bij welks wet wordt aangeknoopt

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

rattachement des actifs à un établissement stable

Néerlandais

de activa gaan behoren tot een vaste inrichting

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

rattachement d'établissements de la communauté française

Néerlandais

lager onderwijs. - gemeenschapsscholen

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

il conviendrait de préciser la portée du rattachement.

Néerlandais

de draagwijdte van de naspeurbaarheid dient beter te worden uitgewerkt.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

rattachement à l'indice des prix à la consommation

Néerlandais

koppeling aan het indexcijfer van de consumptieprijzen

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

rattachement à l'ordre juridique d'un État.

Néerlandais

het hof verklaart voor recht:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

les éléments de rattachement suivants sont pris en compte:

Néerlandais

daarbij wordt rekening gehouden met de volgende aanknopingspunten:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

chapitre iv. - rattachement des salaires à l'indice

Néerlandais

hoofdstuk iv. - koppeling lonen aan het indexcijfer

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

chapitre ii-- loi applicable article 4 rattachement principal 1.

Néerlandais

hoofdstuk ii-- toepasselijk recht artikel 4 basisregel 1.

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

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