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riguelle

Néerlandais

riguelle

Dernière mise à jour : 2019-10-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

denis riguelle;

Néerlandais

de heer denis riguelle;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

riguelle, claude, ingénieur au département.

Néerlandais

de heer riguelle, claude, ingenieur bij het departement.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

riguelle l., juge au tribunal de première instance

Néerlandais

riguelle l., rechter in de rechtbank van eerste aanleg

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
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Référence: Anonyme

Français

riguelle, l., juge au tribunal de première instance de marche-en-famenne.

Néerlandais

de heer riguelle, l., rechter in de rechtbank van eerste aanleg te marche-en-famenne.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

joël riguelle) visant à établir en région bruxelloise un système d'allocation au logement.

Néerlandais

julie de groote, mevr. béatrice fraiteur en de heer joël riguelle) tot invoering van een woontoelage in het brussels hoofdstedelijk gewest.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Anonyme

Français

joël riguelle, mme céline delforge, mm. jean-luc vanraes, fouad ahidar, mme brigitte de pauw et m.

Néerlandais

julie fiszman, de heer joël riguelle, mevr. céline delforge, de heren jean-luc vanraes, fouad ahidar, mevr.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

riguelle l., juge au tribunal de première instance de marche-en-famenne (08.04.2001);

Néerlandais

riguelle l., rechter in de rechtbank van eerste aanleg te marche-en-famenne (08.04.2001);

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Français

proposition d'ordonnance (de mm. denis grimberghs et joël riguelle) relative à l'aide à la jeunesse.

Néerlandais

voorstel van ordonnantie (van de heren denis grimberghs en joël riguelle) inzake jeugdbeleid.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Français

proposition d'ordonnance (de mm. benoît cerexhe et joël riguelle) insérant un article 106bis dans la nouvelle loi communale du 24 juin 1988.

Néerlandais

voorstel van ordonnantie (van de heren benoît cerexhe en joël riguelle) tot invoering van een artikel 106bis in de nieuwe gemeentewet van 24 juni 1988.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Français

proposition d'ordonnance (de mm. benoît cerexhe et joël riguelle) modifiant l'article 13 de la nouvelle loi communale du 24 juin 1988.

Néerlandais

voorstel van ordonnantie (van de heren benoît cerexhe en joël riguelle) tot wijziging van artikel 13 van de nieuwe gemeentewet van 24 juni 1988.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
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Référence: Anonyme

Français

par requête adressée à la cour par lettre recommandée à la poste le 30 novembre 2007 et parvenue au greffe le 3 décembre 2007, un recours en annulation de la même loi a été introduit par jacques riguelle, demeurant à 1400 nivelles, faubourg de soignies 66b, la sprl « pp café », dont le siège social est établi à 1000 bruxelles, rue jules van praet 28, et bruno pirotte, demeurant à 1420 braine-l'alleud, chaussée d'alsemberg 674.

Néerlandais

bij verzoekschrift dat aan het hof is toegezonden bij op 30 november 2007 ter post aangetekende brief en ter griffie is ingekomen op 3 december 2007, is beroep tot vernietiging ingesteld van dezelfde wet door jacques riguelle, wonende te 1400 nijvel, faubourg de soignies 66b, de bvba « pp café », met maatschapppelijke zetel te 1000 brussel, jules van praetstraat 28, en bruno pirotte, wonende te 1420 eigenbrakel, chaussée d'alsemberg 674.

Dernière mise à jour : 2016-12-04
Fréquence d'utilisation : 7
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Référence: Rstephan67

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