Vous avez cherché: un droit de réméré (Français - Néerlandais)

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French

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un droit de réméré

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Néerlandais

Infos

Français

taux de réméré

Néerlandais

terugkoopinterest

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

appliquer un droit de douane

Néerlandais

een invoerrecht toepassen

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

faculté de réméré

Néerlandais

recht van wederinkoop

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

titre conférant un droit de vote

Néerlandais

effect waaraan stemrecht is verbonden

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

les électeurs ont un droit de vote.

Néerlandais

de burger moet zich kunnen uitspreken.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

disposant d'un droit de recours

Néerlandais

verhaalsgerechtigde

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

d'un droit de propriété industrielle.

Néerlandais

recht van industriële eigendom.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

un droit de recours serait prévu.

Néerlandais

de bevoegde instantie moet dan binnen 90 dagen na ontvangst van deze kennisgeving een besluit nemen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

l'acheteur a un droit de rétractation.

Néerlandais

de verkrijger heeft het recht om uit de overeenkomst terug te treden.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

un droit de location est envisagé également.

Néerlandais

er wordt eveneens een verhuurrecht verleend.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

d) d'un droit de propriété industrielle,

Néerlandais

d) recht van industriële eigendom.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

avoir un droit de priorité pour être réintégré

Néerlandais

bij voorrang recht hebben op herplaatsing

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

iv) un droit conditionnel au droit de vote;

Néerlandais

iv) een voorwaardelijk recht op stemrecht;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

chaque gouvernement dispose d'un droit de veto

Néerlandais

iedere regering beschikt over een vetorecht

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le propriétaire/exploitant a un droit de recours.

Néerlandais

de eigenaar of exploitant van het toestel heeft het recht om tegen de beslissing in beroep te gaan.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

"l'accessibilité est un droit de l'homme1.

Néerlandais

"toegankelijkheid is een mensenrecht1.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE
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Français

il s'agit d'un droit de propriété industrielle.

Néerlandais

dit recht is een recht van industriële eigen­dom.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

À chaque imperfection cor­respond un droit de l'homme.

Néerlandais

het is een aanbeveling met utopische denkbeel­den, met paradoxen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

renseignements faisant l'objet d'un droit de propriété

Néerlandais

informatie inzake eigendomsrechten

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le droit de vote est un droit personnel

Néerlandais

het stemrecht is een persoonlijk recht

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

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