Vous avez cherché: usufruit (Français - Néerlandais)

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Néerlandais

Infos

Français

usufruit

Néerlandais

vruchtgebruik

Dernière mise à jour : 2015-04-09
Fréquence d'utilisation : 15
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

usufruit successoral

Néerlandais

geërfd vruchtgebruik

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

droit d'usufruit

Néerlandais

vruchtgebruik hebbend

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

nt2 nt1 héritage usufruit

Néerlandais

rt staatslandbouwondememing (5616) recht van voorkoop roerend eigendom servituut vruchtgebruik

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

l'usufruit s'éteint,

Néerlandais

vruchtgebruik eindigt :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

la propriété et l'usufruit;

Néerlandais

eigendom en vruchtgebruik;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

chapitre i. - de l'usufruit.

Néerlandais

hoofdstuk i. - vruchtgebruik.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

l'usufruit des choses immobilières;

Néerlandais

het vruchtgebruik van onroerende goederen;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

acte constitutif de l'usufruit (cc 601)

Néerlandais

akte waarbij het vruchtgebruik is gevestigd (bw 601)

Dernière mise à jour : 2014-09-19
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

réunion de la nue propriété à l'usufruit

Néerlandais

vereniging van de blote eigendom met het vruchtgebruik

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

les sommes comprises dans l'usufruit sont placées;

Néerlandais

de onder het vruchtgebruik begrepen geldsommen worden belegd;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le mari est tenu de toutes les charges de l'usufruit.

Néerlandais

de man is verplicht alle lasten van het vruchtgebruik te dragen.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

qui incluent l'emphytéose locative, l'usufruit et la location.

Néerlandais

waaronder pachtovereenkomsten, vruchtgebruikcontracten en huurovereenkomsten.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

il en est de même en cas de scission entre usufruit et nue-propriété.

Néerlandais

hetzelfde geldt bij opsplitsing in vruchtgebruik en blote eigendom.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

par la perte totale de la chose sur laquelle l'usufruit est établi.

Néerlandais

door het geheel tenietgaan van de zaak waarop het vruchtgebruik is gevestigd.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

2° ne pas avoir une habitation entière en toute propriété ou en tout usufruit.

Néerlandais

2° geen woning volledig in volle eigendom of in vruchtgebruik hebben.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

l'organisateur aura alors la possibilité de demander un usufruit mondial de la réalisation.

Néerlandais

vervolgens heeft de organisator de mogelijkheid tot wereldwijd vruchtgebruik van het ontwerp.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

2° ne posséder aucune autre habitation complète en pleine propriété ou en plein usufruit.

Néerlandais

2° geen andere woning volledig in volle eigendom of volledig in vruchtgebruik hebben.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

d) les droits de vote sont attachés à des actions dont cette personne a l'usufruit;

Néerlandais

d) stemrechten verbonden aan aandelen waarvan deze persoon of entiteit het vruchtgebruik heeft;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

en vertu d'un acte translatif ou déclaratif de propriété ou d'usufruit d'immeuble,

Néerlandais

uit kracht van een akte waarbij de eigendom of het vruchtgebruik van onroerende goederen overgedragen of aangewezen wordt,

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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