Vous avez cherché: obligations au porteur (Français - Suédois)

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obligations au porteur

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Suédois

Infos

Français

droit au porteur

Suédois

bearer levy

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

titre au porteur identifiable

Suédois

identifikationsklassificering för innehavare

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

obligations au titre du régime de pension

Suédois

pensionsförpliktelser

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Français

convenir au porteur, après tout ajustement nécessaire .

Suédois

d) passa bäraren efter nödvändig justering.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Français

adopter les lois sur les obligations au niveau de l'État central.

Suédois

anta de statliga lagarna om obligationer.

Dernière mise à jour : 2014-11-12
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

cette décision est sans préjudice de ses obligations au titre du paragraphe 2.

Suédois

ett sådant beslut får inte påverka dess skyldigheter enligt punkt 2.

Dernière mise à jour : 2014-11-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

convention relative à l'opposition sur titres au porteur à circulation internationale

Suédois

konventionen om dödande av innehavarpapper i internationellt omlopp

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

assurer la surveillance et l'exécution effectives de ces obligations au niveau national.

Suédois

se till att man på nationell nivå effektivt övervakar att dessa bestämmelser genomförs.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

obligation au secret

Suédois

tystnadsplikt

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

«quoi acheter»: des obligations au service des objectifs de la stratégie europe 2020

Suédois

”vad man ska köpa in” till stöd för europa 2020-målen

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

chaque partie, pour s'acquitter des obligations au titre de l'article 2:

Suédois

för att uppfylla åtagandena enligt artikel 2 skall varje part

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Français

la société a donc manqué à ses obligations au titre du point 3.10 de l’engagement.

Suédois

således underlät företaget att iaktta sin skyldighet enligt punkt 3.10 i åtagandet.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

indiquer si les actions ont été émises sous la forme de titres nominatifs ou au porteur, physiques ou dématérialisés.

Suédois

uppgift om huruvida värdepapperen är registrerade eller utställda till innehavaren och om de är utfärdade i dokumentform eller kontoförda.

Dernière mise à jour : 2014-11-15
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Qualité :

Référence: IATE

Français

indiquer si les valeurs mobilières ont été émises sous la forme de titres nominatifs ou au porteur, physiques ou dématérialisés.

Suédois

uppgift om huruvida värdepapperen är registrerade eller utställda till innehavaren och om de är utfärdade i dokumentform eller kontoförda.

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

en outre, il arrive que les instruments de paiement les plus novateurs offrent au porteur la possibilité de remplir plusieurs fonctions.

Suédois

de mest innovativa betalningsinstrumenten kan dessutom användas för flera funktioner.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

l’expertise dont disposent les États membres et leurs obligations au regard de l’oaci justifient cette approche.

Suédois

detta är motiverat med tanke på de sakkunskaper som medlemsstaterna förfogar över och deras skyldigheter inom ramen för icao.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Français

indiquer si les certificats représentatifs d'actions ont été émis sous la forme de titres nominatifs ou au porteur, physiques ou dématérialisés.

Suédois

uppgift om huruvida depåbevisen är registrerade eller utställda till innehavaren och om de är utfärdade i form av aktiebrev eller bokförda.

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

9)quelles politiques doivent permettre à l’union européenne de remplir ses obligations au titre du protocole de kyoto?

Suédois

9.vilka politiska insatser skulle göra det möjligt för europeiska unionen att uppfyllasina skyldigheter enligt kyotoprotokollet?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Français

cette valeur cible pourrait ensuite faire l'objet d'un partage des obligations au sein d'un secteur ou entre différents secteurs.

Suédois

detta mål skulle därefter kunna ge möjlighet att fördela bördorna inom varje särskild sektor eller mellan olika sektorer.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Français

l'organisme de placement collectif n'a pas émis et n'émet pas de titres matériels au porteur après le 31 décembre 2015;

Suédois

företaget för kollektiva investeringar inte har emitterat och inte emitterar några fysiska innehavaraktier efter den 31 december 2015,

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Référence: IATE

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