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c) ampleur, contenu, conditions du contrat cadre
c) ampleur, contenu, conditions du contrat cadre
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
fonte di informazione : wsi are :hivi contrat ti collettivi
undersøgelsen foretages hvert kvartal af dansk arbejdsgiverforening.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
développement financier d'ifb depuis la conclusion du contrat cadre
développement financier d'ifb depuis la conclusion du contrat cadre
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
- l'ampleur, le contenu et les conditions du contrat cadre
- l'ampleur, le contenu et les conditions du contrat cadre
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
la durée de remboursement prévue par le contrat cadre est de douze mois.
la durée de remboursement prévue par le contrat cadre est de douze mois.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
les parties du contrat cadre concernant le sauvetage et la restructuration d'ifb
les parties du contrat cadre concernant le sauvetage et la restructuration d'ifb
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
90) veuillez fournir un exemplaire actualisé de contrat "livret bleu".
90) veuillez fournir un exemplaire actualisé de contrat "livret bleu".
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
Avertissement : un formatage HTML invisible est présent
la procédure correspond donc à la procédure prévue à l'article 4 du contrat cadre.
la procédure correspond donc à la procédure prévue à l'article 4 du contrat cadre.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
le contrat cadre prévoit que le paiement des intérêts a lieu en même temps que le paiement des créances.
le contrat cadre prévoit que le paiement des intérêts a lieu en même temps que le paiement des créances.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
in danimarca ci sono 9,5 festività retribuite (in tutte le aree contrat tuali) .
der er 9,5 betalte søgnehelligdage i danmark (del af alle overens korns t ζoner) .
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
si tratta della somma degli importi corrispondenti al contrat métrologie e delle sovvenzioni al funzionamento del conto economico.
der er tale om en sammenlægning af de beløb, der svarer til metrologikontrakten og driftsstøtten i resultatopgørelsen.
Dernière mise à jour : 2014-11-04
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Qualité :
(competenza e disponibilità) oppure di carattere contrat tuale (vantaggio personale) ?
i hvor høj grad bør lærere virke i overensstemmelse med professionelle kriterier (ekspertise og uselvisk varetagelse af andres interesser) eller kriteriet om gensidige ydelser (personlig vinding)?
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
un contrat d'objectifs avec l'État définit les grandes orientations de son action par période de cinq ans.
un contrat d'objectifs avec l'État définit les grandes orientations de son action par période de cinq ans.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
la situation économique et financière d'ifb s'est améliorée substantiellement depuis la conclusion du contrat cadre en avril 2003.
la situation économique et financière d'ifb s'est améliorée substantiellement depuis la conclusion du contrat cadre en avril 2003.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
en ce qui concerne le délai de paiement, il avait de facto déjà été accordé avant la conclusion du contrat cadre, et formalisé par le contrat cadre.
en ce qui concerne le délai de paiement, il avait de facto déjà été accordé avant la conclusion du contrat cadre, et formalisé par le contrat cadre.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
le contrat cadre a été signé le 7 avril 2003, mais des délais de paiement pouvant constituer des aides d'État avaient été accordés dès 2001.
le contrat cadre a été signé le 7 avril 2003, mais des délais de paiement pouvant constituer des aides d'État avaient été accordés dès 2001.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
altro fenomeno manifestatosi durante l'anno scorso è la diminuzione progressiva del numero di pagine nell'ambito della gestione corrente dei contrat ti agricoli.
et andet faktum, som har spillet ind i det forløbne år, er den gradvise nedgang i antallet af sider i forbindelse med den løbende forvaltning af landbrugsmarkederne.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
normalmente, l'autorizzazione di ritrasmissione, accordata nell'ambito del contrat to, viene concessa contro pagamento di una contropartita in denaro.
i almindelighed bevilges den kontraktlige transmissionsgodkendelse mod erlæggelse af et vederlag.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
cependant, le contrat cadre prévoit que le délai de paiement soit accompagné d'une facilité de crédit de 15 millions eur et d'une avance récupérable de 5 millions eur.
cependant, le contrat cadre prévoit que le délai de paiement soit accompagné d'une facilité de crédit de 15 millions eur et d'une avance récupérable de 5 millions eur.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
8.révision du contrat railbarge (augmentation des prix et reengineering produit) _bar_ […] millions _bar_
8.révision du contrat railbarge (augmentation des prix et reengineering produit) _bar_ […] millions _bar_
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :