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- marchandises hors régime douanier
- marchandises hors régime douanier
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
numero du tarif douanier commun numero della tariffa doganale comune
número del arancel aduanero común position i den rattles toldtarif nummer des gemeinsamen zolltarifs Κλώση του κοινού βαθμολογίου cct heading no numero du tarif douanier commun numero della tariffa doganale comune nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
- la date de sortie du territoire douanier ou de l'arrivée à destination: ...
- la date de sortie du territoire douanier ou de l'arrivée à destination: ...
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
- sortie du territoire douanier de la communauté sous le régime du transit communautaire simplifié par chemin de fer ou par grands conteneurs
- sortie du territoire douanier de la communauté sous le régime du transit communautaire simplifié par chemin de fer ou par grands conteneurs
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
- sortie du territoire douanier de la communauté par chemin de fer, en transport combiné rail-route:
- sorte du territoire douanier de la communauté par chemin de fer, en transport combiné rail-route:
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
in francese réduction du tarif douanier commun comme prévu au règlement (ce) no 442/2009.
en français réduction du tarif douanier commun comme prévu au règlement (ce) no 442/2009.
Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
l'exportateur des produits couverts par le présent document (autorisation douanière no …83) déclare que, sauf indication claire du contraire, ces produits ont l'origine préférentielle …84
l'exportateur des produits couverts par le présent document (autorisation douanière no …83) déclare que, sauf indication claire du contraire, ces produits ont l'origine préférentielle …84.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :