Vous avez cherché: tra le parti espressamente pattuendosi che (Italien - Français)

restrizioni tra le parti
restrictions entre les parties

accordo tra le parti…………………………………………...
accord entre parties

aspetti condivisi tra le parti
processus partagé

5 ne consensuale tra le parti.
5 que le système fonctionne bien.

tra le parti interessate figurano:
parties intéressées

scambio di consenso tra le parti
échange de consentement entre les parties

promuovere la cooperazione tra le parti.
de promouvoir la coopération entre les parties.

accordo tra le parti sulle spese
accord des parties sur les dépens

- organizzare un incontro tra le parti.
mettre en place une conférence de règlements.

chiarire i punti controversi tra le parti
clarifier les points litigieux entre les parties

a. dialogo bipartito tra le parti sociali
a. le dialogue social bipartite

circolazione delle merci tra le parti contraenti
circulation des marchandises entre les parties contractantes

3.10.2 cooperazione tra le parti sociali.
3.10.2 coopération entre les partenaires sociaux.

procedere ad un tentativo di conciliazione tra le parti
procéder à une tentative de conciliation entre parties

1.1 un ampio dialogo tra le parti sociali
1.1 un large dialogue entre partenaires sociaux

esso elabora le raccomandazioni previo accordo tra le parti.
elle formule ses recommandations en accord avec les deux parties.

altri settori di reciproco interesse concordati tra le parti
autres domaines d'intérêt mutuel convenus conjointement par les parties.

il comitato interinale agisce previo accordo tra le parti.
le comité intérimaire agit d'un commun accord des parties.

facilitare il dialogo tra le parti sulla politica culturale;
faciliter le dialogue entre elles sur la politique culturelle;

detta competenza è esclusiva salvo diverso accordo tra le parti.
cette compétence est exclusive, sauf disposition contraire des parties.