Vous avez cherché: tra vivi (Italien - Français)

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Infos

Italien

atto tra vivi

Français

acte entre vifs

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

divisione tra vivi

Français

partage entre vifs

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

atto di donazione tra vivi

Français

acte de donation entre vifs

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

trasferimento di proprietà tra vivi

Français

mutation entre vifs

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

trasferimento tra vivi a titolo oneroso

Français

transmission entre vifs à titre onéreux

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

non vedo la differenza tra vivi o morti.

Français

ou es-tu mort ? je me mélange.

Dernière mise à jour : 2016-10-28
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

per le liberalità tra vivi e testamentarie il tasso è del 6%.

Français

pour les libéralités entre vifs et testamentaires, le taux est de 6 °/o.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

atto costitutivo (negozio unilaterale contenuto in un atto pubblico tra vivi o in un testamento).

Français

acte de fondation (acte unilatéral entre vifs sous la forme d'acte public ou de testament).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

questa disposizione non riguarda esclusivamente la cessione tra vivi del diritto sul marchio, bensì anche ogni altro modo di trasmissione di questo diritto ad un terzo.

Français

de la marque comme objet de propriété

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

(2) la maggior parte degli stati membri che applicano imposte di successione prelevano imposte anche sulle donazioni tra vivi.

Français

(2) la plupart des États membres qui appliquent des droits de succession prélèvent également des droits sur les donations entre vifs.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Italien

can.1301 - §1.l'ordinario è l'esecutore di tutte le pie volontà, sia valevoli in caso di morte sia tra vivi.

Français

can.1301 - # 1.l'ordinaire est l'executeur de toutes les pieuses volontes, tant celles pour cause de mort que celles entre vifs.

Dernière mise à jour : 2021-01-14
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Italien

can.1299 - §1.chi è in grado di disporre liberamente dei propri beni per diritto naturale e canonico, può lasciarli per cause pie sia con atto tra vivi sia con atto valevole in caso di morte.

Français

can.1299 - # 1.qui peut disposer librement de ses biens en vertu du droit naturel et du droit canonique peut laisser ses biens pour des causes pies, par acte entre vifs ou pour cause de mort.

Dernière mise à jour : 2021-01-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

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