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attuativo

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Infos

Italien

indirizzo attuativo

Français

orientation de mise en oeuvre

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

il decreto attuativo dell'art.

Français

fp régionale premier niveau

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

livello legislativo e livello attuativo

Français

la hiérarchie entre le niveau législatif et le niveau de mise en œuvre des lois estétablie, comme dans tous les systèmes juridiques nationaux.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

b) un meccanismo attuativo per tali norme;

Français

b) un mécanisme de mise en œuvre de ces règles;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

obiettivi del programma, approccio attuativo e struttura

Français

le mode de mise en œuvre des bancs de tests dépendra de la ligne d'action.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

regolamento attuativo, aiuti pubblici e aspetti procedurali

Français

règlement d'application, aspects procéduraux en matière d'aides d'État

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

rapporto con l’accordo attuativo del trattato di prüm

Français

rapport avec l'accord d'exécution du traité de prüm

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

per quest’ anno si tratta di un programma attuativo.

Français

il s’ agit là d’ un programme d’ exécution pour cette année.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Italien

ciò non ha però avuto alcun seguito a livello attuativo.

Français

elle n’a pas été mise en œuvre.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

f) offrire supporto agli sforzi sul piano attuativo nel mercato;

Français

f) soutenir les efforts de mise en œuvre sur le marché;

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Italien

obiettivi del programma, approccio attuativo e struttura attività del 2000 ed oltre.

Français

objectifs du programme, méthodologiede mise en oeuvre et structure

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

base giuridica : legge regionale n. 20 del 22 luglio 2002 e regolamento attuativo

Français

base juridique : legge regionale n. 20 del 22 luglio 2002 e regolamento attuativo

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

fra le numerose cause di questo serio problema attuativo, quattro sono particolarmente determinanti.

Français

parmi les nombreux facteurs qui sont à l’origine des graves retards dans la mise en œuvre, quatre jouent un rôle déterminant:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

contribuire all'analisi delle diverse situazioni dei pvs dal punto di vista attuativo;

Français

contribuer aux analyses des situations concernant les questions de mise en œuvre dans les pvd,

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

in virtù di questo meccanismo semplificato, gli stati membri potranno concentrarsi ulteriormente sull’aspetto attuativo.

Français

ce mécanisme simplifié de rapports permettra aux États membres de se concentrer davantage sur la mise en œuvre.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Italien

"requisiti statistici per la terza fase dell'unione monetaria" (il "documento attuativo")

Français

dispositif de mise en oeuvre

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Italien

la fase attuativa avrà inizio il 1° aprile 2008.

Français

le programme sera mis en œuvre à compter du 1er avril 2008.

Dernière mise à jour : 2017-04-28
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

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