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Italien

revocazione

Français

révision

Dernière mise à jour : 2014-11-15
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Italien

— di revocazione

Français

publications de la cour ..

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Italien

pareri revocazione

Français

recours de fonctionnaires

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Italien

procedura di revocazione

Français

requête civile

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Italien

revocazione della sentenza

Français

révision de l'arrêt

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Italien

47) - della revocazione (artt.

Français

chapitre onzième

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Italien

revocazione di sentenza/ordinanza

Français

- assistance judiciaire- taxation des d6pens- rdvision d'arröt/d'ordonnance- requäte en saisie-arröt- tierceopposition opposition

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Italien

sezione seconda — della revocazione

Français

des significations

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Italien

dipendenti - domanda revocazione - ricevibilità

Français

fonctionnaires - demande révision - recevabilité

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Italien

la domanda di revocazione è irricevibile.

Français

la demande en révision est re jetée comme irrecevable.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Italien

­ revocazione delle sentenze della corte

Français

- subrogation - totalisation et proratisation (règles de

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Italien

— liquidazione delle spese — revocazione di sentenze

Français

taxation des döpens r6vision d'un arröt

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Italien

liquidazione delle spese interpretazione o revocazione di una sentenza totale

Français

interpr6tation ou r6vision d'un arröt

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Italien

lbriginale della sentenza di revocazione ö allegato allbriginale della sentenza revocata.

Français

la minute de l'ordonnance qui prescrit la rectification est annexée à la minute de l'arrêt ree tifié.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Italien

1 in cause di personale, su domanda di revocazione, per opposizione dì terzi.

Français

iiii concernant une tierce opposition

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Italien

amargine dellbriginale della sentenza revocata viene frtta annotazione della sentenza di revocazione.

Français

mention de cette ordonnance est faite en maree de la minute de l'arrêt.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Italien

articolo 17 dell’allegato [ii] allo statuto – revocazione di una sentenza

Français

article 17 de l'annexe ii du statut – révision des arrêts

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Italien

a margine dell'originale della sentenza revocata viene fatta annotazione della sentenza di revocazione.

Français

l'appréciation de la recevabilité du moyen reste réservée à l'arrêt mettant fin à l'instance.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Italien

nessuna istanza di revocazione può essere proposta dopo la scadenza di un termine di dieci anni dalla data della sentenza.

Français

aucune demande de révision ne pourra être formée après l'expiration d'un délai de dix ans à dater de l'arrêt.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Italien

a margine dell'originale della decisione revocata viene fatta annotazione della sentenza che prevede la revocazione.

Français

mention de l'arrêt portant révision est faite en marge de la minute de la décision révisée.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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