Vous avez cherché: territoriales (Lituanien - Français)

Traduction automatique

Apprendre à traduire à partir d'exemples de traductions humaines.

Lithuanian

French

Infos

Lithuanian

territoriales

French

 

De: Traduction automatique
Suggérer une meilleure traduction
Qualité :

Contributions humaines

Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.

Ajouter une traduction

Lituanien

Français

Infos

Lituanien

regioninės ir vietos valdžios įstaigos (collectivités territoriales, communes, départements)

Français

collectivités territoriales (communes, départements)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Lituanien

teisinis pagrindas: articles l 1511-1 et suivants du code général des collectivités territoriales

Français

base juridique: articles l 1511-1 et suivants du code général des collectivités territoriales

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Anonyme

Lituanien

teisinis pagrindas: articles l 1511-1 à l 1511-3 du code général des collectivités territoriales

Français

base juridique: articles l 1511-1 à l 1511-3 du code général des collectivités territoriales

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Lituanien

teisinis pagrindas: articles l 1511-5 et suivants du code général des collectivités territoriales (cgct)

Français

base juridique: articles l 1511-5 et suivants du code général des collectivités territoriales (cgct)

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Lituanien

teisinis pagrindas: articles l 1511-1 et l 1511-1 -1 du code général des collectivités territoriales

Français

base juridique: articles l 1511-1 et l 1511-1 -1 du code général des collectivités territoriales

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Lituanien

-article l 3231-2 du code général des collectivités territoriales autorisant les départements à accorder des aides directes et indirectes pour favoriser le développement économique dans les conditions des articles l1511 et suivants

Français

-article l 3231-2 du code général des collectivités territoriales autorisant les départements à accorder des aides directes et indirectes pour favoriser le développement économique dans les conditions des articles l 1511 et suivants

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Lituanien

l es įstojus dešimčiai naujų šalių, parengtas naujas reglamentas, pakoreguojantis statistinių teritorinių vienetų nomenklatūrą nuts (pranc. nomenclature des unités territoriales statistiques):

Français

le document aborde, en résumé, les thèmes sui­vants:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Lituanien

teisinis pagrindas -art. l. 1511-3 et r. 1511-4 à r. 1511-23 du code général des collectivités territoriales -

Français

base juridique -art. l. 1511-3 et r. 1511-4 à r. 1511-23 du code général des collectivités territoriales -

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Lituanien

-articles l 1511 et suivants du code général des collectivités territoriales permettant aux collectivités territoriales d'intervenir dans le cadre de la création ou de l'extension d'activités économiques en accordant des aides directes et indirectes aux entreprises.

Français

-articles l 1511 et suivants du code général des collectivités territoriales permettant aux collectivités territoriales d'intervenir dans le cadre de la création ou de l'extension d'activités économiques en accordant des aides directes et indirectes aux entreprises.-délibération de l'assemblée régionale en date du 11 février 2005.

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Anonyme

Obtenez une traduction de meilleure qualité grâce aux
7,742,738,938 contributions humaines

Les utilisateurs demandent maintenant de l'aide :



Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site. En poursuivant votre navigation, vous déclarez accepter leur utilisation. En savoir plus. OK