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vergunning vervallen

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Néerlandais

Anglais

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Néerlandais

vervallen

Anglais

to lapse

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 10
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

merk vervallen

Anglais

registered trade mark

Dernière mise à jour : 2018-10-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

vervallen obligatie

Anglais

due bond

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de vergunning van een installatie is ingetrokken of op andere wijze is vervallen;

Anglais

an installation's permit has been revoked or has otherwise expired;

Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de nationale vergunning voor grensoverschrijdend vervoer zal op basis van deze bepaling vervallen.

Anglais

national authorizations for transborder transport are abolished by this provision.

Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de terug te draaien toewijzing van algemene emissierechten vond plaats nadat de vergunning van de installatie was vervallen.

Anglais

the allocation of general allowances to be reversed was carried out after the expiry date of the installation's permit.

Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de toewijzing van te retourneren hoofdstuk iii-emissierechten vond plaats nadat de vergunning van de installatie was vervallen.

Anglais

the allocation of chapter iii allowances to be reversed was carried out after the expiry date of the installation's permit.

Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de vergunningverlenende instantie geeft de bevoegde instanties van de andere betrokken lidstaten kennis van het vervallen van de vergunning.

Anglais

the authorising authority shall inform the competent authorities of the other member states concerned that the authorisation has lapsed.

Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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