Vous avez cherché: alarmprocedure (Néerlandais - Français)

Traduction automatique

Apprendre à traduire à partir d'exemples de traductions humaines.

Dutch

French

Infos

Dutch

alarmprocedure

French

 

De: Traduction automatique
Suggérer une meilleure traduction
Qualité :

Contributions humaines

Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.

Ajouter une traduction

Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

(5) de alarmprocedure

Français

(5) la procédure d'alerte

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

5° het voorzien in een alarmprocedure;

Français

5° l'élaboration d'une procédure d'alarme;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

er wordt een alarmprocedure ingezet op verzoek van een van de partijen als die meent dat de goede toepassing van dit akkoord in het gedrang komt.

Français

une procédure d'alarme est activée à la demande de l'une des parties lorsqu'elle estime que la bonne application du présent accord est menacée.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het is van mening dat er ter ondersteuning van het systeem een alarmprocedure ingesteld zou moeten worden, zoals dat ook voor farmaceutische produkten bestaat.

Français

il considère qu'afin de renforcer le système, un dispositif d'alerte pourrait être mis en place pour ces produits, similaire à celui qui existe dans le secteur pharmaceutique.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

anderen nog stelden voor dat de lidstaten ieder van beide kamers of de twee tezamen het recht kunnen toekennen de alarmprocedure in werking te stellen;

Français

d'autresencore ont proposé qu'il appartienne à chaque État membre d'accorder à chacune deschambres ou aux deux réunies le droit de mettre en œuvre le mécanisme d'alerteprécoce.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

[33] volgens de gids moeten de delegatiehoofden een alarmprocedure inleiden in geval van grote problemen die het functioneren van het programma kunnen bemoeilijken.

Français

[33] le guide prévoit que les chefs de délégation doivent initier une procédure d'alerte en cas de problèmes majeurs susceptibles de mettre en difficulté le bon fonctionnement du programme.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

- de nationale parlementen die deze alarmprocedure hebben ingeleid kunnen na afloop van de wetgevingsprocedure bij het hof van justitie een beroep instellen wegens niet-naleving van het subsidiariteitsbeginsel.

Français

–les parlements nationaux qui auraient fait usage de ce mécanisme d'alerte précoce pourraient, àl'issue de la procédure législative, introduire un recours devant la cour de justice pournon-respect du principe de subsidiarité.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

g) de rapporten voortaan op jaarbasis te laten uitbrengen, nu de in de gids voorgeschreven alarmprocedure [33] het mogelijk maakt, in de loop van het begrotingsjaar te reageren.

Français

g) ramenant la périodicité de ces rapports à un rythme annuel dans la mesure où la procédure d'alerte prévue dans le guide [33] permet de réagir en cours d'exercice.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

verhoor van v. de la bachelerie, accountant van france télécom, door de eerder genoemde onderzoekcommissie (eigen vert.): „wettelijk gezien zijn we verplicht de alarmprocedure in werking te stellen zodra een bepaald aantal criteria en indicatoren in beeld komen.

Français

audition de m v. de la bachelerie, commissaire aux comptes de ft, devant la commission d'enquête précitée: «de par la loi, en effet, nous devons mettre en vigueur la procédure d'alerte, dès l'apparition d'un certain nombre de critères et d'indicateurs.

Dernière mise à jour : 2014-11-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Obtenez une traduction de meilleure qualité grâce aux
7,740,070,762 contributions humaines

Les utilisateurs demandent maintenant de l'aide :



Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site. En poursuivant votre navigation, vous déclarez accepter leur utilisation. En savoir plus. OK