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ambstermijn

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Néerlandais

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Néerlandais

hij moet worden vervangen voor de resterende duur van zijn ambstermijn,

Français

il convient de le remplacer pour la durée de son mandat restant à courir,

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

de ambstermijn van de leden van de wetenschappelijke comités is drie jaar.

Français

la durée du mandat des membres des comités scientifiques est de trois ans.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de ambstermijn van de leden van het comité van deskundigen bedraagt 3 jaar ; deze kan worden verlengd .

Français

le mandat des membres du comité d'experts est de trois ans ; il est renouvelable.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

voorts heeft het scheidende comité zijn goedkeu­ring gehecht aan een nieuw reglement van orde met het oog op de komende ambstermijn.

Français

— les règles de participation relatives à la mise en œuvre du programme-cadre de la commu nauté européenne de l'énergie atomique (euratom) pour la période 2002-2006 (- > point 1.3.85); 1.10.25.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

1. de ambstermijn van de leden van de wetenschappelijke comités is drie jaar. de leden mogen niet meer dan twee opeenvolgende ambtstermijnen vervullen. na afloop van hun ambtstermijn blijven zij in functie, totdat in hun vervanging of in de verlenging van hun ambtstermijn is voorzien.

Français

1. la durée du mandat des membres des comités scientifiques est de trois ans. les membres ne peuvent pas rester en fonction pendant plus de deux mandats consécutifs. les membres restent en fonction jusqu'à leur remplacement ou jusqu'au renouvellement de leur mandat.

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

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