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Néerlandais

de aanschaffingskosten omvatten de architectenhonoraria voor de bouw en de inrichting van gebouwen of een deel daarvan.

Français

les frais d'acquisition comprennent les honoraires d'architecte pour la construction et les agencements de tout ou partie de biens immeubles.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

zo bijvoorbeeld is de deontologische norm nr. 2 voor de architectenhonoraria vaststelde niet meer van toepassing;

Français

ainsi, par exemple, la norme déontologique n° 2 qui reprenait un barème des honoraires d'architecte n'est plus applicable;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de gemaakte kosten zijn kosten voor dienstverstrekkingen, alsmede de studiekosten, erkenningskosten en architectenhonoraria die er eventueel aan gebonden zijn, verhoogd met de btw.

Français

les frais exposés correspondent au coût de la prestation, ainsi qu'aux frais d'études, d'agréation et d'architecte qui y sont éventuellement liés, augmentés de la tva.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de gemaakte kosten zijn kosten voor de verstrekking van materiële hulp, alsmede studiekosten, erkenningskosten en architectenhonoraria die er eventueel aan gebonden zijn, verhoogd met de btw.

Français

les frais exposés correspondent au coût de la prestation d'aide matérielle, ainsi qu'aux frais d'études, d'agréation et d'architecte qui y sont éventuellement liés, augmentés de la t.v.a.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

2° diensten die door natuurlijke of rechtspersonen verstrekt worden, behalve die bedoeld in de bijlage bij dit besluit, alsmede de studiekosten, erkenningskosten en architectenhonoraria bedoeld in artikel 9;

Français

2° les prestations de services effectuées par des personnes physiques ou morales, sauf celles reprises à l'annexe du présent arrêté, ainsi que les frais d'études, d'agréation et d'architecte visés à l'article 9;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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