Vous avez cherché: beding van aanwas (Néerlandais - Français)

Contributions humaines

Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.

Ajouter une traduction

Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

beding van aanwas

Français

clause d'accroissement

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

beding van vrijwaring

Français

clause de garantie

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het beding van eigendomsvoorbehoud

Français

sauf indication contraire, les textes sont

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het beding van eigendomsvoorbehoud (vgl.

Français

la clause de réserve de propriété (cf. la partie i du guide, n. 6.9) est admise en droit grec en cas de vente avec paiement différé du prix.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

verkoop met beding van wederinkoop

Français

"feoga - céréales - vente à réméré

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
Avertissement : un formatage HTML invisible est présent

Néerlandais

onder beding van wederverkoop, respectievelijk wederaankoop

Français

en prenant et en mettant en pension

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afdeling iv. - beding van scheiding van schulden.

Français

section iv. - de la clause de separation des dettes.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het beding van hoofdelijkheid maakt de verbintenis niet ondeelbaar.

Français

la solidarité stipulée ne donne point à l'obligation le caractère d'indivisibilité.

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

eogfl - granen - verkoop met beding van wederinkoop medeverantwoordelijkheidsheffing

Français

distribution automobile ­exemption par catégorie ­notion d'intermédiaire mandaté ­ pourvoi

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

eogfl — granen — verkoop met beding van wederinkoop - medeverantwoordelijkheidsheffing

Français

association des payset territoires d'outre mer c430t92

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze bepaling zal in een apart beding van het contract worden opgenomen.

Français

cette disposition fera l’objet d’une clause spécifique du contrat.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

behoudens beding van het tegendeel is deze overeenkomst niet van toepassing op de faeröer en groenland.

Français

jusqu'à disposition contraire, cette convention n'est pas applicable aux iles féroé et groenland.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

zij is gesloten voor een bepaalde duur van 17 maanden met een beding van stilzwijgende verlenging van 12 maanden.

Français

elle est conclue pour une durée déterminée de 17 mois avec clause de tacite reconduction de 12 mois.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de uitdrukking « en onder beding van de noodzakelijke bijwerkingen » behoort als overbodig te vervallen.

Français

l'expression « et sous réserve des adaptations nécessaires » est superflue et doit être omise.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de beslissing inzake hét financieel mechanisme werd aan vaard onder het beding van heronderzoek van de werking daarvan in 1981.

Français

la décision relative au mécanisme financier a été adoptée sous réserve d'un réexamen de son fonctionnement en 1981.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

behoudens andersluidend beding van de cliënt, vervalt het beursorder in zodra het niet meer vereffend kan worden vóór een trekkingsdag.

Français

sauf stipulation contraire du client, tout ordre de bourse relatif à un emprunt à lots expire aussitôt qu'il ne peut plus être liquidé avant le jour d'un tirage.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

verdrag inzake bedingen van forumkeuze

Français

convention sur les accords d'élection de for

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

haags verdrag inzake bedingen van forumkeuze.

Français

la convention de la haye sur les accords d’élection de for.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

verdrag inzake bedingen van forumkeuze - internationaal privaatrecht

Français

convention sur les accords d'élection de for - droit international privé

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

art. 1464. _ het beding van ongelijke verdeling en het beding van verblijving van het gehele gemeenschappelijke vermogen worden niet beschouwd als schenkingen, maar als huwelijksvoorwaarden.

Français

art. 1464. la stipulation de parts inégales et la clause d'attribution de tout le patrimoine commun ne sont pas regardées comme des donations, mais comme des conventions de mariage.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Obtenez une traduction de meilleure qualité grâce aux
7,747,091,253 contributions humaines

Les utilisateurs demandent maintenant de l'aide :



Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site. En poursuivant votre navigation, vous déclarez accepter leur utilisation. En savoir plus. OK