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bedrijfsafvalwater

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Néerlandais

15° bedrijfsafvalwater :

Français

15° eaux usées industrielles :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

complementair bedrijfsafvalwater :

Français

eaux usées industrielles complémentaires :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

katalytische zuivering van bedrijfsafvalwater

Français

épuration catalytique des effluents industriels

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bedrijfsafvalwater van bedrijven met een kleine impact

Français

eaux usées industrielles d'entreprises à faible impact

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

3° de actuele samenstelling van het bedrijfsafvalwater;

Français

3° la composition actuelle des eaux usées industrielles;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hoofdstuk iii. - regels inzake contractuele sanering bedrijfsafvalwater

Français

chapitre iii. - règles relatives à l'assainissement contractuel d'eaux usées industrielles

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hoofdstuk ii. - regels inzake verwerkbaarheid bedrijfsafvalwater op een rwzi

Français

chapitre ii. - règles relatives aux possibilités de traitement d'eaux usées industrielles à une rwzi

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bedrijfsafvalwater kan in principe op rwzi geloosd worden via een openbare riolering.

Français

les eaux usées industrielles peuvent en principe être déversées dans une rwzi par le biais d'un égout public.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

de kosten voor het saneren van het bedrijfsafvalwater van de aanvrager kunnen dan verworpen worden als redelijke kosten.

Français

les frais d'assainissement des eaux usées industrielles du demandeur peuvent dans ce cas être refusés comme étant des frais raisonnables.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

bedrijfsafvalwater waarvan na grondig onderzoek blijkt dat het verwerkbaar is op rwzi kan blijvend op riolering geloosd worden.

Français

les eaux usées dont il s'avère après examen approfondi qu'elles sont traitables à la rwzi, peuvent continuer à être déversées dans les égouts.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de verwerking van bedrijfsafvalwater is geen probleem als er voldoende zuiveringscapaciteit aanwezig is en de vermelde verhoudingen gerespecteerd worden op de rwzi.

Français

le traitement d'eaux usées industrielles ne constitue pas un problème lorsqu'il y a suffisamment de capacité d'épuration et lorsque les proportions mentionnées sont respectées à la rwzi.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

inzake de beoordeling van de verwerkbaarheid van bedrijfsafvalwater op een rwzi gelden als regels de criteria die zijn opgenomen in de bijlage bij dit besluit.

Français

les critères repris en annexe au présent arrêté valent comme règles pour l'évaluation de la possibilité de traitement d'eaux usées industrielles à une rwzi.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bedrijfsafvalwater dat verregaand gezuiverd en/of verdund is en voldoet aan de lozingsnormen, is niet of weinig biologisch behandelbaar.

Français

les eaux usées industrielles qui sont déjà très épurées et/ou diluées et qui répondent aux normes de déversement, ne sont pas ou très peu biotraitables.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
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Néerlandais

21 oktober 2005. - besluit van de vlaamse regering houdende vaststelling van de regels inzake contractuele sanering van bedrijfsafvalwater op een openbare rioolwaterzuiveringsinstallatie

Français

21 octobre 2005. - arrêté du gouvernement flamand du fixant les modalités en matière d'assainissement contractuel d'eaux usées industrielles par une installation publique d'épuration des eaux d'égout

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

de vlaamse milieumaatschappij maakt en actualiseert de inventaris van de lozingen van bedrijfsafvalwater dat één of meer gevaarlijke stoffen kan bevatten als bedoeld in bijlage 2c van titel i van het vlarem.

Français

la société flamande de l'environnement établit et actualise l'inventaire des déversements des eaux usées d'entreprises susceptibles de renfermer une ou plusieurs matières dangereuses telles que visées à l'annexe 2c du titre ier du vlarem.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

2° afvoerleidingen voor huishoudelijk afvalwater of voor bedrijfsafvalwater of het mengsel van huishoudelijk afvalwater en/of bedrijfsafvalwater en/of afvloeiend hemelwater;

Français

2° les conduites d'évacuation pour eaux usées domestiques ou eaux usées industrielles ou le mélange d'eaux usées domestiques et/ou d'eaux industrielles et/ou d'eaux de pluie;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: IATE

Néerlandais

de n.v. aquafin rekent jaarlijks de vergoeding door aan de exploitant waarmee de n.v. aquafin een contract afsloot voor de sanering van het bedrijfsafvalwater, overeenkomstig dit besluit.

Français

la s.a. aquafin impute annuellement l'indemnité à l'exploitant avec lequel la s.a. aquafin a conclu un contrat en vue de l'assainissement des eaux usées industrielles conformément au présent arrêté.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

zo stippelt dit deel (deel 1) een doseringsmethode uit na mineralisering met permangaan-peroxodisulfaat in het bijzonder van toepassing op het oppervlaktewater en op het huis- en bedrijfsafvalwater.

Français

ainsi la présente partie (partie 1) spécifie une méthode de dosage après minéralisation au permanganate-peroxodisulfate applicable en particulier aux eaux de surface et aux eaux résiduaires domestiques et industrielles. .

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
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Référence: IATE

Néerlandais

bedrijfsafvalwater dat op basis van de bepalingen van het decreet van 28 juni 1985 betreffende de milieuvergunning en de uitvoeringsbesluiten ervan, door de exploitant van de hinderlijke inrichting zelf moet gezuiverd worden en/of in oppervlaktewater dient geloosd te worden, komt niet in aanmerking voor een contract zoals bedoeld in het eerste lid, behalve voor wat betreft een contract voor de aanleg en exploitatie van een afvoerleiding waarin de betrokken exploitant zijn aandeel ten laste neemt.".

Français

les eaux usées industrielles qui doivent être épurées par l'exploitant même de l'établissement incommode et/ou déversées dans des eaux de surface, en vertu des dispositions du décret du 28 juin 1985 relatif à l'autorisation écologique et ses arrêtés d'exécution, ne peuvent pas faire l'objet d'un contrat tel que visé à l'alinéa 1er, sauf s'il s'agit d'un contrat pour la pose et l'exploitation d'une conduite d'évacuation dont l'exploitant intéressé prend sa part à charge.".

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE
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