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behoudens tekortkoming

French

 

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

tekortkoming

Français

défaillance

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

behoudens akte:

Français

sauf dispositions contraires du présent acte:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

behoudens goedkeuring

Français

réserve d'approbation/sous

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

behoudens overmacht is,

Français

toutefois, sauf cas de force majeure,

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bij zware tekortkoming;

Français

en cas de faute grave;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

b) behoudens overmacht,

Français

b) sauf cas de force majeure, est acquise:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

totaal behoudens memorie

Français

total sauf mémoire [pour les intérêts]

Dernière mise à jour : 2013-07-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

« behoudens hoofdstuk een. »

Français

« , à l'exception du chapitre premier. »

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

behoudens strijdig beding :

Français

sauf convention contraire :

Dernière mise à jour : 2013-03-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

wegens een ernstige tekortkoming.

Français

en raison d'une faute grave.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

kostprijs behoudens bijzondere waardevermindering

Français

coût, sous réserve de réduction de valeur

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

gunstig, behoudens diverse amendementen.

Français

favorable, moyennant divers amendements.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

19.5.1988, behoudens bijzondere bepalingen.

Français

19.5.1988, sauf disposition particulière

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

tekortkoming essentiële controle — onvoldoende extra controles

Français

faiblesse des contrôles principaux — qualité des contrôles insuffisante ou inappropriée

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

herstel van tekortkomingen

Français

correction des anomalies

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

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