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behoudens uitdrukkelijk andersluidend beding

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Néerlandais

behoudens uitdrukkelijk beding in de overeen-

Français

sauf si le marché l'indique expressément, le

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

elk andersluidend beding is nietig.

Français

toute clause contraire est nulle.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Néerlandais

behoudens andersluidend beding in het convenant bedraagt die termijn zes maanden.

Français

sauf stipulation contraire dans la convention, ce délai est de six mois.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

behoudens andersluidend beding in de overeenkomst, bedraagt de opzeggingsperiode zes maanden.

Français

sauf clause contraire dans la convention, le délai de résiliation est de six mois.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

behoudens andersluidend beding kunnen de partijen eveneens eenzijdig de overeenkomst opzeggen.

Français

sauf clause contraire dans la convention, les parties peuvent également résilier unilatéralement la convention.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de zaak wordt, behoudens uitdrukkelijk andersluidend verzoek van het betrokken lid, behandeld in openbare zitting.

Français

la cause est examinée en audience publique, sauf demande contraire expresse du membre concerné.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

behoudens andersluidend beding Ín de overeenkomst, draagt de opdrachtgever geen aansprakelijkheid voor de ziek­tekosten van de adviseur.

Français

sauf stipulation expresse du marché, le maître d'ouvrage n'est pas tenu au paiement des frais médicaux du titulaire. laire.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

behoudens uitdrukkelijk andersluidend akkoord tussen partijen, bedraagt de eerste levering van huisbrandolie maximum 2000 liter.

Français

sauf accord contraire explicite entre les parties, une première livraison de gasoil de chauffage s'élève à un maximum de 2000 litres.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

behoudens andersluidend beding van de cliënt, vervalt het beursorder in zodra het niet meer vereffend kan worden vóór een trekkingsdag.

Français

sauf stipulation contraire du client, tout ordre de bourse relatif à un emprunt à lots expire aussitôt qu'il ne peut plus être liquidé avant le jour d'un tirage.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

behoudens gelijktijdig uitdrukkelijk andersluidend beding, is een aanbod bindend voor ieder op de markt gebruikelijk bedrag en gedurende de gebruikelijke termijn, gelet op de aard van de transactie.

Français

sauf clause expresse contraire concomitante, une offre est ferme pour tout montant usuel et durant un délai usuel sur le marché, eu égard à la nature de la transaction.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de reiskosten, behoudens uitdrukkelijk andersluidende overeenkomst, zijn beperkt tot f 6/km.

Français

les frais de déplacement, sauf convention expresse différente, sont limités à 6 francs/km.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

d omschakeling in het derde trimester van 2001 (behoudens uitdrukkelijk andersluidend verzoek van de klant) van de bankrekeningen en girale betaalmidde len.

Français

elle est aujourd'hui quasiment gé­néralisée: il y aura un basculement anticipé de tout ou partie des banques à partir de juillet 2001 en allema­gne, en france, en autriche, en italie, au portugal, au luxembourg et en belgique, de septembre en espagne, d'octobre en finlande et de décembre en grèce.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

behalve op uitdrukkelijk andersluidend verzoek van betrokkene vindt het verhoor in openbare zitting plaats. »

Français

l'audition a lieu en audience publique sauf demande contraire expresse de l'intéressé. »

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

behoudens uitdrukkelijk andersluidende bepaling heeft de ambtenaar in actieve dienst recht op wedde en op tussentijdse verhogingen.

Français

sauf disposition formelle contraire, l'agent en activité de service a droit au traitement et aux augmentations intercalaires.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

ondanks ieder andersluidend beding worden de eerste veertien dagen van de uitvoering van de arbeidsovereenkomst als proeftijd beschouwd.

Français

nonobstant toute convention contraire, les quatorze premiers jours de l'exécution du contrat sont considérés comme période d'essai.

Dernière mise à jour : 2016-10-18
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

behoudens uitdrukkelijk andersluidende bepalingen in dit verdrag geniet iedere verdragsluitende partij alle rechten en aanvaardt zij alle verplichtingen die uit dit verdrag voortvloeien.

Français

sauf disposition contraire expresse du présent traité, chaque partie contractante jouit de tous les droits et assume toutes les obligations découlant du présent traité.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

mededinging vallen, behoudens uitdrukkelijke toestemming van de betrokken bron.

Français

cette lettre, qui s'inspirait des déclarations de la commission au conseil, a clarifié les deux points mentionnés ci-après.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

behoudens uitdrukkelijk andersluidend beding mag de koper, wanneer de verkoper de effecten nog niet voor levering heeft aangeboden op het einde van de zevende kalenderdag volgend op de valutadag, vanaf dat ogenblik de verkoper kennisgeven van zijn voornemen om de transactie te ontbinden bij gebrek aan levering binnen de twee bankwerkdagen volgend op het zenden van de kennisgeving.

Français

sauf clause expresse contraire, lorsque le vendeur n'a pas encore présenté les titres pour livraison à l'issue du septième jour calendrier qui suit le jour de valeur, l'acheteur peut aviser à partir de ce moment le vendeur de son intention de résoudre la transaction faute de livraison dans les deux jours ouvrables bancaires suivant l'envoi de l'avis.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

iedere beslissing van de vlaamse regering of van ovam betreffende een grond geldt, behoudens uitdrukkelijk andersluidende beslissing, uitsluitend voor deze grond. ».

Français

chaque décision du gouvernement flamand ou d'ovam relative à un terrain, vaut exclusivement pour ce terrain, sauf autre décision explicite.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

behoudens uitdrukkelijk andersluidend beding worden alle financiële zaken in verband met het hof en de bijeenkomsten van de vergadering van staten die partij zijn, met inbegrip van haar bureau en hulporganen, geregeld door dit statuut, door de financiële regeling en door de regels inzake financieel beheer die de vergadering van staten die partij zijn, heeft goedgekeurd.

Français

sauf disposition contraire expresse, toutes les questions financières qui se rapportent à la cour et aux réunions de l'assemblée des etats parties, y compris le bureau et les organes subsidiaires de celle-ci, sont régis par le présent statut, le règlement financier et règles de gestion financière adoptés par l'assemblée des etats parties.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

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