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berekening van de belastingen van het gebouw

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Infos

Néerlandais

berekening van de belastingen

Français

calcul des impositions

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

grondslag en berekening van de belastingen.

Français

assiette et calcul des impots.

Dernière mise à jour : 2013-05-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

1° de belastingtarieven en de berekening van de belastingen.

Français

1° les taux d'imposition et le calcul des impôts.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de berekening van de belasting dan wel van het variabele element

Français

le calcul de l'imposition ou de l'élément mobile

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

berekening van de vermoede belasting

Français

calcul de l'impôt estimé

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

deel v. - berekening van de belasting

Français

partie v. - calcul de l'impôt

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

regels voor de berekening van de belasting

Français

regles du calcul de l'impot

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het sloeg een uur op de klok van het gebouw der belastingen.

Français

une heure sonna à l'horloge de custom-house. mr.

Dernière mise à jour : 2014-07-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

berekening van de hierover geheven belasting:

Français

calcul des prélèvements d'impôt:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

berekening van de warmtedoorgangscoëfficiënten van wanden van gebouwen (1e uitgave)

Français

calcul des coefficients de transmission thermique des parois des bâtiments (1re édition)

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de belasting van het massatoerisme

Français

ouvrir au tourisme de nouvelles régions.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de berekening van de belasting gebeurt steeds in eur.

Français

le calcul de l'impôt s'effectue toujours en eur.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

belasting van de inkomsten voor de berekening van de bijdragen

Français

taxation des revenus pour le calcul de cotisations

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de berekening van de belasting gebeurt nog steeds in bef;

Français

le calcul de l'impôt s'effectue toujours en bef;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

voor de berekening van de belasting wordt een basisbedrag van 4 095 eur vrijgesteld van belasting.

Français

pour le calcul de l'impôt, un montant de base de 4 095 eur est exempté d'impôt.

Dernière mise à jour : 2013-10-02
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

« voor de berekening van de belasting wordt het volgende basisbedrag vrijgesteld van belasting :

Français

« pour le calcul de l'impôt, le montant de base suivant est exempté d'impôt :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

of de berekening van de belastbare waarde nog op andere punten uiteenloopt.

Français

de considérer qu'un État membre peut juger opportun de se fonder sur le règlement nc sur le chiffre d'affaires), du droit de timbre, de la taxe spéciale à la consommation, de la taxe de régulation et de la taxe sur la valeur ajoutée, est conforme au droit communautaire, et en particulier aux articles 30 et 95 du traité.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

berekening van de belasting die over de subsidie voor gebouwen geheven wordt:

Français

calcul de l'impôt prélevé sur la subvention affectée au bâtiment

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de in artikel 1 bedoelde aangifte en de berekening van de belasting vallen onder de bepalingen van de artikelen 19 à 26 van het decreet.

Français

les dispositions des articles 19 à 26 du décret sont applicables à la déclaration visée à l'article 1er et à l'établissement de la taxe.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

algemene kaderrichtsnoeren voor het berekenen van de energieprestatie van gebouwen

Français

cadre général pour le calcul de la performance énergétique des bâtiments

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

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