Vous avez cherché: beroep wordt ingeleid (Néerlandais - Français)

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beroep wordt ingeleid

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

de procedure wordt ingeleid

Français

ces démarches pourront se faire de deux manières:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het beroep wordt verworpen.

Français

le recours est rejeté.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Néerlandais

het beroep wordt ingesteld :

Français

le recours est introduit :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

stuk waarop beroep wordt gedaan

Français

pièce invoquée à l'appui de la demande

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

"1) het beroep wordt verworpen.

Français

appréciation du tribunal

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
Avertissement : un formatage HTML invisible est présent

Néerlandais

het hoger beroep wordt ingesteld :

Français

l'appel est formé :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het beroep wordt niet ontvankelijk verklaard.

Français

cour de justice et tribunal de première instance

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het beroep wordt met-ontvankelijk verklaard

Français

le recours est rejeté comme irrecevable.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het beroep wordt verworpen voor het overige

Français

2) le recours est rejeté pour le surplus.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hel beroep wordt als niet ontvankelijk verworpen.

Français

alusuisse italia le recours est rejeté comme irrecevable

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

verklaart het beroep wordt ni et-ontvankelijk.

Français

le recours est rejeté comme irrecevable.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het beroep wordt zo spoedig mogelijk behandeld.

Français

l'appel est entendu le plus rapidement possible.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de procedure wordt ingeleid bij dagvaarding door de cbfa.

Français

la procédure est engagée par citation émanant de la cbfa.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

wij wensen dat er een nieuwe bemiddelingsprocedure wordt ingeleid.

Français

nous n’ allons évidemment pas soutenir ce point de vue et nous allons voter en faveur de la conciliation.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de procedure wordt ingeleid en uitgevoerd door een wapenhandelaar;

Français

il convient de noter à ce propos que la procédure envisagée par la commission en ce qui concerne la tenue obligatoire d'un registre conduit à une certaine harmonisation des dispositions législatives.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

— na 3 juli 1988 formeel een nieuwe vergunningsprocedure wordt ingeleid"

Français

— une nouvelle procédure d'autorisation est formellement engagée après le 3 juillet 1988.»

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67
Avertissement : un formatage HTML invisible est présent

Néerlandais

de procedure wordt ingeleid bij dagvaarding door [ 2 de bank] 2 .

Français

la procédure est engagée par citation émanant de [ 2 la banque] 2 .

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

1° het eerste lid van paragraaf 1 wordt ingeleid als volgt :

Français

1° à l'alinéa 1er du paragraphe 1er, est ajouté le liminaire suivant :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

environmentalmonitoringprogramme(s) in het kader waarvan de environmentalmonitoringactivity wordt ingeleid.

Français

“environmentalmonitoringprogramme”(s) pour le(s)quel(s) l'“environmentalmonitoringactivity” est mise en place.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de aanvraag wordt ingeleid door de ondernemer en medeondertekend door de externe bedrijfsadviseur.

Français

la demande est introduite par l'entrepreneur et cosigné par le conseiller d'entreprise extérieur.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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