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bespreking van de tenlastelegging

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discussion article par article

Dernière mise à jour : 2017-03-15
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bespreking van de resultaten.

Français

discussion des résultats

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

bespreking van de artikels :

Français

commentaire des articles

Dernière mise à jour : 2012-04-05
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Néerlandais

een bespreking van de resultaten.

Français

discussion des résultats.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

bespreking van de commissievoorstellen (a)

Français

examen des propositions de la commission (a)

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

bespreking van de afzonderlijke artikelen

Français

commentaire des différents articles

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

bespreking van de belangrijkste wijzigingen.

Français

exposé des modifications les plus importantes.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
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Néerlandais

bespreking van initiatiefadviezen

Français

examen des propositions d'initiative

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

hoofdstuk 2 bespreking van de projecten

Français

chapitre 2 discussion des projets

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

bespreking van de nationale hervormingsprogramma's

Français

examen des programmes nationaux de réforme

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Néerlandais

bespreking van de ontwerpartikelen betreffende: a)

Français

débat sur les projets d'articles a)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

het recht op informatie over de tenlastelegging

Français

le droit d'être informé des charges retenues contre soi

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Néerlandais

het italiaanse bewijs was van essentieel belang voor de tenlastelegging.

Français

les preuves réunies par les italiens étaient indispensables pour pouvoir l’inculper.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

6° in voorkomend geval, de tenlastelegging.

Français

6° le cas échéant, l'inculpation.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

besprekingen van de artikelen

Français

commentaire des articles

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

de tenlastelegging geschiedt door de officier van justitie.

Français

l'accusation est faite par le procureur.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

_bar_ niet­vervolging of omzetting die tot een beperking van de tenlastelegging leidt

Français

■ poursuites et condamnation, suivies par emprisonnement, amendes ou mesures thérapeutiques

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

artikel 6 – het recht op informatie over de tenlastelegging

Français

article 6 – le droit d'être informé des charges retenues contre soi

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

besprekingen van de euro-11 groep

Français

discussions au sein du groupe "euro 11"

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Néerlandais

de politierechtbank achtte de tenlastelegging ten aanzien van de automobiliste bewezen.

Français

le tribunal de police a considéré la prévention établie dans le chef de l'automobiliste.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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