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bij uitdiensttreding

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

vakantiegeld bij uitdiensttreding :

Français

pécule de vacances en cas de départ :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

het vakantiegeld bij uitdiensttreding;

Français

le pécule de vacances en cas de départ;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

het wettelijke vakantiegeld bij uitdiensttreding;

Français

le pécule de vacances légal en cas de cessation de fonctions;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

attest (af te leveren bij uitdiensttreding)

Français

certificat (à remettre à la fin du contrat)

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

bij uitdiensttreding of onvolledig gepresteerde maanden.

Français

fin de contrat de travail au cours d'un mois incomplet.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

4° het vakantiegeld en het vervroegd vakantiegeld bij uitdiensttreding;

Français

4° le pécule de vacances et le pécule de vacances anticipé en cas de cessation de fonctions;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

doet alle administratieve en praktische regelingen bij uitdiensttreding van personeel.

Français

s'occupe de toutes les modalités pratiques en cas de départ de personnel.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het aan het statuut verbonden vakantiegeld en het vervroegde vakantiegeld bij uitdiensttreding,

Français

le pécule de vacances lié au statut et le pécule de vacances anticipé lors de la cessation de fonctions;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

3° het aan het statuut verbonden vakantiegeld en het vervroegde vakantiegeld bij uitdiensttreding.

Français

3° le pécule de vacances et le pécule de vacances anticipé en cas de cessation des fonctions liées au statut;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

3° het aan het statuut verbonden vakantiegeld en het vervroegd vakantiegeld bij uitdiensttreding;

Français

3° le pécule de vacances et le pécule de vacances anticipé en cas de cessation des fonctions liées au statut;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de overblijvende compensatiedagen bij uitdiensttreding of volledige loopbaanonderbreking worden betaald volgens het normale loon.

Français

les jours de compensation restant au moment du départ du service ou de l'interruption complète de la carrière sont payés selon le salaire normal.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de overblijvende extra verlofdagen bij uitdiensttreding of volledige loopbaanonderbreking worden betaald volgens het normale loon.

Français

les jours de congé supplémentaires restants en cas de départ ou d'interruption de carrière complète sont payés suivant le salaire normal.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bij indiensttreding na de 15e van een maand, of bij uitdiensttreding vóór de 15e van een maand telt deze maand niet mee.

Français

en cas d'entrée en service après le 15 d'un mois, ou de sortie de service avant le 15 d'un mois, ce mois n'est pas pris en compte.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

diploma, attesten van vroegere werkgevers, arbeidscontract, verklaring inzake loonschaal en anciënniteit en attesten bij uitdiensttreding.

Français

diplôme, certificats d'employeurs antérieurs, contrat de travail, déclaration en matière d'échelle de traitement et d'ancienneté et attestations à l'entrée en service.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bij uitdiensttreding zullen, qua toekenning van de premie, dezelfde regels worden gehanteerd als voor de toekenning van de eindejaarstoelage.

Français

en cas de sortie de service, les mêmes règles seront appliquées, quant à l'octroi de la prime, que pour l'octroi de la prime de fin d'année.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de subsidie voor de geregulariseerde dac-personeelsleden boven de norm vermeld in artikel 51bis tweede lid, vervalt bij uitdiensttreding van deze personeelsleden.

Français

la subvention est supprimée pour les membres du personnel tct régularisés au-delà de la norme mentionnée à l'article 51bis, deuxième alinéa, en cas de départ de ces membres du personnel.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ook bij uitdiensttreding vóór deze termijn blijven de kapitalen voor de werknemer verworven (wet colla 10/01/’96).

Français

lorsque le travailleur quitte l'entreprise avant ce terme, les capitaux restent acquis au travailleur (loi colla 10/01/1996).

Dernière mise à jour : 2018-04-24
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bij uitdiensttreding van een personeelslid komt voor de vervanger een maximale relevante anciënniteit als deze van het uit dienst getreden personeelslid voor subsidiëring in aanmerking, met een maximum van 6 jaren.

Français

lors de la cessation de fonctions d'un membre du personnel, une ancienneté maximale égale à celle du membre du personnel cessant ses fonctions est admissible aux subventions pour le membre du personnel remplaçant, avec un maximum de 6 ans.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de werkgever overhandigt bij uitdiensttreding aan de betrokken werknemer een attest met vermelding van het aantal dagen waarop de werknemer recht heeft in het betrokken kalenderjaar en de nog niet opgenomen aanvullende verlofdagen van het betrokken kalenderjaar.

Français

en cas de départ, l'employeur remet au travailleur une attestation mentionnant le nombre de jours auquel le travailleur a droit durant de l'année civile en cours et les jours de congé complémentaires de l'année civile en cours qu'il n'a pas encore pris.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

voor elk gesubsidieerd personeelslid wordt voor de maand van indiensttreding aan de administratie minstens het diploma bezorgd om het personeelsdossier samen te stellen, en in voorkomend geval ook attesten van vroegere werkgevers en attesten bij uitdiensttreding.

Français

pour chaque membre du personnel subventionné, il faut transmettre au moins à l'administration, aux fins de la constitution du dossier, le diplôme, et, le cas échéant, les certificats d'employeurs antérieurs.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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